La SAS Besson Chaussures se prévaut à l’appui des dispositifs atténuateurs de coefficient de neutralisation, de planchonnement et de lissage, d’ajustements en application des dispositions précitées, pour

Bernard A... a été engagé par la société ADECO, le 27 novembre 1989 en qualité d'ajusteur. M. Christian B... a été engagé par la société ADECO le 2 janvier 1997 également en qualité d'ajusteur.

et étanchéité (3 ml), - raccord d'étanchéité maison existante avec agrandissement, coupes et ajustements (3,2 ml), - fourniture et pose d'un raccord d'étanchéité en zinc en périphérie (acrotère) avec

[Z] [D], cédants, à lui payer une somme de 1 789 547 euros au titre de la clause d'ajustement du prix d'acquisition prévue à l'acte de cession et mise en oeuvre par le cessionnaire par courrier aux cédants

sont ajustées sur la base des revenus de l'année N-1 à la suite de la déclaration des revenus au RSI, -le régularisation: lorsque les revenus de l'année N sont connus, il y a régularisation définitive

Relevant qu'il a travaillé au sein de la D.C.N. du 3 juin 1952 au 30 septembre 1987 , en qualité d'ajusteur mécanicien , l'asbestose qui revêt un caractère incurable , irréversible et évolutif , s'est

premières moitié des mois de juillet et d'août des années paires, la seconde moitié des mêmes mois les années impaires et inversement chez le père, - de dire que les parents pourront convenir d'un ajustement

les compétences respectives de l'administration et du jury d'examen du baccalauréat car l'administration ne peut pas abaisser la note d'un candidat ; il ne pouvait pas considérer qu'il lui revenait d'ajuster

Considérant que la décision déférée a ajusté les mesures provisoires arrêtées par le magistrat conciliateur ; que l'article 1118 du code de procédure civile en son alinéa 2 précise qu'avant l'introduction

montant des premières échéances à venir du plan de redressement sans accélération des échéances du plan de redressement, le montant des échéances restant à échoir au titre du plan de redressement sera ajusté

Elles contestent l'allégation selon laquelle une clause d'ajustement de prix aurait été prévue à l'article 3.2 du contrat, l'objet de celui-ci étant simplement de prévoir un mécanisme d'ajustement simplifié

Merci de noter que cet ajustement a été fait de façon temporaire et de fait je te demande de bien vouloir contacter [R] [O] ou [H] [J] directement si tu as besoin de clarification.'

jour de propositions complémentaires ; Sur l'annulation de la résolution n° 8 de l'assemblée générale du 13 mai 2009 La résolution n°8 de l'assemblée générale du 13 mai 2009 avait pour objet d'ajuster

Le 26 mai 2009, l'expert a remis son rapport, concluant que compte tenu des ajustements retenus, le prix de cession définitif net devait être fixé à 233 309 euros dont il convenait de déduire, en application

avait produit ; - en revanche, elle est fondée à se prévaloir du second rapport qu’elle avait produit, auquel elle joint un complément établi à sa demande et exposant les raisons pour lesquelles les ajustements

approprié du montant de l'impôt qui y a été perçu sur ces bénéfices s'il estime que cet ajustement est justifié.

[H] [L], ajusteur-monteur aéro, salarié de la société Mecahers Group, a formé une demande de prise en charge de maladie professionnelle auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne

Le médecin conclut son certificat médical sur la nécessité du maintien de l'hospitalisation complète en vue de l'ajustement des traitements et de la préparation de la suite du projet de soins.