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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
66863cebb1dbbe3bae6001ec
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[I] [O] et Mme [B] [X] épouse [O] sont propriétaires d'une parcelle en nature de taillis, cadastrée section AD n°[Cadastre 4] sur la commune de [Localité 12] (49) d'une contenance de 18ha 93a 78ca.
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856e1
15 mai 2001
15 mai 2001
COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats Président et Conseiller rapporteurs, avec l'accord des parties : Monsieur TARDI, Président de Chambre Mademoiselle CLERC, Conseiller, désignés à ces fonctions par
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7bb3
5 janvier 2023
5 janvier 2023
au [Localité 24], à [Localité 26] : - Cadastré section [Cadastre 20], d'une superficie de 4a89ca, en nature de maison, - Cadastré section [Cadastre 18], d'une superficie de 27a48ca, en nature de taillis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67134bec208351cec65865a3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Vous refusez de mettre votre charlotte et votre tablier lors de la préparation et du service des repas des enfants alors que les normes d'hygiène sont particulièrement strictes à ce sujet.
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85583
6 mars 2001
6 mars 2001
COMPOSITION DE LA COUR : Président : Monsieur TARDI, Président de Chambre, en remplacement de Monsieur le Premier Président empêché, Assesseurs : - Madame MASSON-BERRA, Président de Chambre - Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e30
26 avril 2004
26 avril 2004
Ainsi, la personne qui sollicite une telle d cision doit tablir l'existence de motifs graves qui rendent l'adoption insupportable.
Source officielleChambre Sociale
6163230c3dbed56e5e2c2eb9
20 septembre 2011
20 septembre 2011
de l'alpage et en ne faisant pas monter suffisamment de bétail dans les pré-bois, et en s'abstenant de tout entretien mécanique, le preneur est responsable de leur transformation progressive en un taillis
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d7
13 mars 2008
13 mars 2008
un défaut de façonnage du rocher dès l'origine et du mauvais ajustage, que l'expert indique qu'il constatait dès le 13 juillet 2001 qu'une lame était dégrafée du fait des tractions exercées sur le tablier
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b379
25 mars 2008
25 mars 2008
Sur la commune de VERS (SAÔNE ET LOIRE) diverses parcelles en nature de bois- taillis et laude., (observation faite que sur une des parcelles au calvaire a été édifié) figurent sous les relations cadastrales
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa7
10 mai 2011
10 mai 2011
fixation de colliers supplémentaires autour des tuyaux et du cumulus, * reprise du lavabo, * réalisation d'un caisson autour des tuyaux du lavabo, * mise en place d'une cornière dans la partie basse du tablier
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20239_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
litorne, l’hirondelle de fenêtre, l’hirondelle rustique, la linotte mélodieuse, le martinet noir, le milan noir, le milan royal, la pie-grièche grise, la pie-grièche méridionale, le serin cini, le tarier
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f71372cbf3d85a0c71eb78
20 octobre 2025
20 octobre 2025
PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Sabrina Abbassi Barteau, avocat général, 2°) LE PRÉFET DU VAL-D'OISE représenté par Me Taril
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93589
5 octobre 2016
5 octobre 2016
revenus disponibles mais de l'ensemble du patrimoine du débiteur de la condamnation, Attendu qu'il résulte des éléments versés aux débats que Monsieur Jean X...est propriétaire de terres en bois et taillis
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00608_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
TARLa présidente, O. DORIONLa greffière, A.
Source officielleChambre 3-2
651fa4d3c601f08318991436
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-2 N° RG 20/04455 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFZKN Ordonnance n° 2023/M196 Organisme CARPIMKO Représentée par Me Olivier TARI
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437bb3823e6dd0f8bf8090
21 avril 2023
21 avril 2023
(vêtements), gants, masques, chaussures et bottes de protection, vêtements de travail, combinaisons, costumes, tabliers (vêtements), gants, masques, chaussures et bottes de protection contre les accidents
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6780b93fb10ab0632f704ae0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les parcelles doivent donc être évaluées au regard de leur usage effectif, c'est-à-dire celui de terrain nu en nature de friche et bois taillis. Sur les termes de référence.
Source officielle8ème chambre
6791dfee1c87724b5e69d8a5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
préjudice susvisé à 30 % et celle de la société Alves Frères à 70 % ; Condamné la société JPC Coordination à verser à l'OPH [Localité 14] la somme de 450 € HT au titre des désordres relatifs aux tabliers
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fd96e599fe1845afebc9e8d
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Il s'agit : - concernant la parcelle C [Cadastre 1], sise au lieu-dit 'les Frênes', au sud de la commune : d'un terrain nu, en nature de bois taillis, libre de toute occupation, d'une superficie de 870
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a595
28 novembre 2007
28 novembre 2007
né le 03 Novembre 1938 à SMAOUN (ALGERIE) de nationalité Algérienne ... 11000 CARCASSONNE représenté par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me RECHE substituant la SCP TARLIER-BONNAFOUS
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