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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
642fb608cece1704f574750b
6 avril 2023
6 avril 2023
L'affaire a été débattue le 09 Mars 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, chargé du rapport Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b10d41e0057d43e2ee
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, qui a procédé au rapport, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, qui a rendu compte des plaidoiries, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b20d41e0057d43e2f2
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, qui a procédé au rapport, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, qui a rendu compte des plaidoiries, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b30d41e0057d43e300
12 mai 2022
12 mai 2022
de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, qui a rendu compte des plaidoiries, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62721832228a02057de673eb
3 mai 2022
3 mai 2022
de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, qui a rendu compte des plaidoiries, Madame Françoise SIMOND
Source officielle1re chambre civile
627369b8a58162057dac6619
3 mai 2022
3 mai 2022
exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Jean-Philippe SIMARD
Source officielle1re chambre civile
66a9d38805566a2f16fd873f
30 juillet 2024
30 juillet 2024
par son syndic en exercice la SARL IMMOLYS, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 2] Assisté de Me Jean-Philippe SIMARD
Source officielle1re chambre civile
660cf25a7c1ccb0008628c71
2 avril 2024
2 avril 2024
légal domicilié au siège : [Adresse 3] [Localité 8] assistée de Me Marcel PORCHER, membre de la SELAS PORCHER & Associés, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me Jean-Philippe SIMARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6163231a3dbed56e5e2c2f8e
10 mars 2011
10 mars 2011
1941 INTIMES L'ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE DE [Localité 9] [Adresse 4] représentée par Me Guillaume GHAYE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0205 substitué par Me SIMARD
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00905_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
B..., représenté par Me Simond, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 27 février 2025 ; 2°) d’annuler les décisions de refus de séjour, d’obligation de
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62721832228a02057de673e9
3 mai 2022
3 mai 2022
de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, qui a rendu compte des plaidoiries, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af52b5ff6e72c96124f0
10 avril 2025
10 avril 2025
à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02235_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu dans la mesure de la double comptabilisation des recettes issues de la vente de bouteilles de champagne Charles Montaine et Simard dans le chiffre
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64a50c84b8594705dbfcca42
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, faisant fonction de président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747511
6 avril 2023
6 avril 2023
rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Françoise SIMOND
Source officielle1ère Chambre
651d02c0fe8d588318c1ad5d
3 octobre 2023
3 octobre 2023
SIMOND AVOCATS, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Intimés Mme [C] [U] épouse [P] née le 09 Septembre 1942 à [Localité 39], demeurant [Adresse 17] - [Localité 31] Mme [I] [U] née
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b30d41e0057d43e2f8
12 mai 2022
12 mai 2022
de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, qui a rendu compte des plaidoiries, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64f17efe92dd7fd9692bbcad
31 août 2023
31 août 2023
Mai 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril GUYAT, conseiller faisant fonction de président, chargé du rapport, Madame Isabelle CHUILON, conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa2431a34ad10008581943
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Et lors du délibéré par : Monsieur Cyril GUYAT, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ******** Exposé
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba7af64986e40f7c598
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Localité 7] (Espagne) [Adresse 2] [Localité 3] (Espagne) représenté par Me Christine Banuls de la Selarl Chabannes-Reche-Banuls, postulant, avocat au barreau de Nîmes substituée par Me Anthony Sinard
Source officiellePage 9 sur 15