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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8509e
6 juillet 2000
6 juillet 2000
DU 06.07.2000 ARRET N° Répertoire N° 1999/02224 Deuxième Chambre Deuxième Section 28/04/1999 TC TOULOUSE (BARDIER) Monsieur A S.C.P SOREL DESSART SOREL C / SA B Me DE LAMY Maître C Me DE LAMY Maître D
Source officielle5ème chambre sociale PH
65336b09bb40ec8318f31d4a
20 octobre 2023
20 octobre 2023
MARBRERIE FERON [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [G] [K] [Adresse
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163964b5fe465b53b77f538
9 novembre 2010
9 novembre 2010
[Localité 4] représenté par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assisté de Me Sophie MIMPONTEL plaidant pour le cabinet Hugues MAISON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0600 SA LAMY
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66960d0953a3547449c24173
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La société Nexity Lamy en est le syndic. Par acte de commissaire de justice du 6 février 2023, Mme [K] [T] et M.
Source officielle13e chambre
628490c8498a54057d10309d
17 mai 2022
17 mai 2022
BTSG² représentée par Maître [N] [B] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société RBC [Adresse 2] [Localité 7] Défaillante LE PROCUREUR GENERAL COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 4] [Localité
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616260368672d229b8816362
21 mars 2013
21 mars 2013
La société Sogecif assurait la promotion immobilière, les travaux étant réalisés par la société RBE.
Source officielle1re chambre civile
66863cf8b1dbbe3bae6002a4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires représentant la copropriété [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la société NEXITY LAMY
Source officielleChambre 1-7
660f94e0a40f8b0008cb7151
4 avril 2024
4 avril 2024
LE MANOIR pris en la personne de son syndic en exercice, la SCM NEXITY LAMY, au capital de 219388000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS, sous le numéro 487530099, ayant
Source officielle1ère chambre
6978623fcdc6046d47d63587
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EXPRO, JCP d'[Localité 3], décision attaquée en date du 10 novembre 2025, enregistrée sous le n° 22/02186 La Sas AUTO NEGOCE 84 RCS d'[Localité 3] n° 751 643 461 Représentant : Me Clotilde Lamy
Source officielle1ere Chambre
6710aa52be64d7e510244fb0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
RG 24/01877 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MIDO C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia LAMY
Source officielle2ème chambre section A
6a0fef8ccdc6046d4788f345
21 mai 2026
21 mai 2026
personne de ses représentants légaux domiciliés es-qualité au dit siège social Représentant : Me Didier ADJEDJ de la SELASU AD CONSEIL AVOCAT, avocat au barreau de CARPENTRAS - Représentant : Me Clotilde LAMY
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89967
23 octobre 2007
23 octobre 2007
représenté par Me Bernard DE LAMY Josian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b6
27 janvier 2011
27 janvier 2011
née le 25 Décembre 1971 à LAM LAM-SENEGAL demeurant ...62400 BETHUNE représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Bruno DUBOUT, avocat au barreau de BETHUNE
Source officielle1ère ch. civile
6555c3e830a74083181bd8e0
2 août 2023
2 août 2023
Mme [B] [E] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen SCP [W] BERNARD LAMY
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb192
24 juillet 2025
24 juillet 2025
MANUFACTURE SUD BOURGOGNE, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ de la SELAS LAMY-LEXEL
Source officielle4ème chambre commerciale
679481580175ed452fca592a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
] [Localité 2] Représentant : Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [K] [R] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Clotilde LAMY
Source officielle2ème chambre section C
680b1a502364a383b774748e
24 avril 2025
24 avril 2025
EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 08 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/00205 Madame [E] [J] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET
Source officielle4ème chambre commerciale
6a1138e8cdc6046d47a67cd3
22 mai 2026
22 mai 2026
en exercice domicilié es-qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Jean-françois CECCALDI de la SELASU CECCALDI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée par Me Clotilde LAMY
Source officielle5e chambre civile
67f603f5ebd7282443856754
8 avril 2025
8 avril 2025
Il constate également que la reprise de Corum Immobilier, nouveau syndic, des données comptables de la gestion Lamy est conforme à la comptabilité.
Source officielle3e Chambre A
615e0e1ac25a97f0381f5235
15 janvier 2015
15 janvier 2015
/0005 Rôle N° 13/16286 [X] [P] veuve [Z] [D] [R] [M] [H] épouse [J] SCI [Adresse 2] Syndicatdescopropriétaires [Adresse 8] C/ [S] [Q] SA MAAF ASSURANCES SAS NEXITY LAMY
Source officiellePage 9 sur 199