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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
659e43ab55379800088470f0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2175a34ad10008581805
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2186a34ad1000858180d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af6522b6c6260008b52f17
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Philippe Mélin, président a signé la minute avec Mme Mathilde Cressent, greffier * * * DECISION Mme [P] [I], salariée de la société [5] en qualité de vendeuse, a déclaré une maladie professionnelle
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c221d7564000872dc3c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Graziella Hauduin, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc5c71a6a83181c8c8c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed82
20 octobre 2011
20 octobre 2011
.-59154 CRESPIN représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Julien DELAUZUN, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE Madame Astrid Y...
Source officielleChambre 1-7
66f3a8d05c2cfc5a084ac72b
5 juillet 2024
5 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 23/11730 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL4W5 Ordonnance n° 2024/M138 Monsieur [U] [H] représenté par Me Yann CRESPIN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00248_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 février 2024, l’IMED Bariquand Alphand, représenté par Me Crespin, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 décembre 2023 du tribunal
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02684_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Launay pour la commune de Vue et de Me Crestin
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898ad
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Demeurant : ... 01350 CRESSIN ROCHEFORT représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître PERRET, Avocat, (BELLEY) Instruction clôturée le 27 Mars 2007 Audience de plaidoiries
Source officielle1ère Chambre
627218fe228a02057de67548
3 mai 2022
3 mai 2022
Il doit aussi être relevé que les feux de croisement du véhicule du témoin créaient un faisceau de lumière dont la puissance aboutissait à noyer le faisceau lumineux du cyclomoteur jusqu'à ce qu'il parvienne
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfeb
4 juillet 2008
4 juillet 2008
justifié l'avertissement du 3 novembre 2004, près de deux ans avant le licenciement, ne lui étaient pas imputables car il était transporté en voiture par son chef d'équipe, étaient récupérés et ne créaient
Source officielle18e Chambre B
6033bda8892e8a70b47d32cf
7 avril 2017
7 avril 2017
FOND DU 07 AVRIL 2017 N° 2017/307 Rôle N° 16/13303 LA POSTE C/ [T] [G] Grosse délivrée le : 12 avril 2017 à :Me Alexis MANCILLA Me Yann CRESPIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd7
5 mars 2008
5 mars 2008
né le 19 Octobre 1955 à SAN CREMENTE (PORTUGAL) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87182
18 novembre 2004
18 novembre 2004
sur la surélévation de la propriété des époux Z... , que l'expert monsieur D... a clairement conclu que les six fenêtres contrevenaient aux dispositions de l'article 678 du code civil en ce qu'elles créaient
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fcc601f083189914ee
5 octobre 2023
5 octobre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e1ffde28ee42071101d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e1ffde28ee420711021
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35bed1d7564000872dc22
25 janvier 2024
25 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Graziella HAUDUIN, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
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