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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
669a01a1bf9da27f384b0dde
17 juillet 2024
17 juillet 2024
en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be5
8 novembre 2005
8 novembre 2005
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean-Philippe X... 7/8 Place Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b0
17 mars 2011
17 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbf9
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Frédéric Antoine André X... C/ Mme Nathalie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b498
11 juin 2008
11 juin 2008
ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R. VIGNES, Conseillers, qui en ont délibéré sur rapport des Magistrats Rapporteurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0b
4 avril 2011
4 avril 2011
chez la mère ; Qu'en tout état de cause, l'aînée, Emmanuelle est âgée de 21ans et demi et n'est plus concernée par les questions relatives à la résidence et le droit de visite et d'hébergement, Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da36
24 mars 2011
24 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielle9e Chambre C
61627eab38d18b7ebf63d337
30 juin 2011
30 juin 2011
[N] [Z], Exploitant sous l'enseigne 'RESTAURANT L'AVENIR', demeurant [Adresse 3] représentée par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851e7
30 juin 2000
30 juin 2000
ANDRÉ et VALETTE DÉBATS : à l'audience en chambre du conseil du 15 juin 2000. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU. ARRÊT : RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbea
7 avril 2011
7 avril 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Jean-Marc PARICHET, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd96
5 mai 2011
5 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885eb
26 septembre 2006
26 septembre 2006
BEA SYSTEMS en la personne de son représentant légal Immeuble Triangle de l'Arche 8 cours du Triangle 92937 PARIS LA DEFENSE CEDEX Non comparante - Représentée par Me DUBUS Pierre-André, avocat au barreau
Source officielle9e Chambre C
6162a740f901d4f689722e74
16 décembre 2011
16 décembre 2011
substitué par Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON INTIME Monsieur [K] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
686dfcb62abc72c5727a0315
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ALLIANZ IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de CHAMBER S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92189
19 mars 2015
19 mars 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision
Source officielle13e chambre
633d202a62f5393e2eb44b52
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c21
16 juillet 2013
16 juillet 2013
SELARL COUTURIER, avocats au barreau d'AVEYRON SA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège. 14 Bd Marie et Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85180
20 mai 1999
20 mai 1999
En conséquence, cette figure héraldique n'est la propriété de quiconque et ne peut être protégée tout comme une "croix tréflée", une "croix ancrée" ou une "croix de Saint André".
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab45
24 janvier 2008
24 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2008 No 2008 / 27 Rôle No 06 / 09763 Christophe Serge Alexandre DE X... C / Jean Louis Y...
Source officielle21e chambre
6035fdf9656c90632dc3fd21
18 janvier 2016
18 janvier 2016
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Décembre 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CERGY PONTOISE N° RG : 12-00088/P Copies exécutoires délivrées à : Me Thomas ANDRE
Source officiellePage 9 sur 22
Alexandre André Foods
27/08/2026
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FEUGEAS, Francois-Alexandre, André, ESNOL-FEUGEAS
25/08/2026
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LANOË, Jonathan, André, Alexandre, Jean-Marie
20/08/2026
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Bacqueville, André Alexandre
16/08/2026
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CHIOUSSE, Alexandre, Didier, André, CHIOUSSE-DEPENVEILLER
12/08/2026
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