Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
650bde69beee0f8318b97116
29 août 2023
29 août 2023
plafond par pose d'une couche d'isolant dans le plénum, le plafond étant désolidarisé du reste de l'enveloppe de sorte à former une « boîte dans la boîte »'; la correction de l'installation de sonorisation
Source officielle3ème chambre
627ca8ca4781dc057dee7da1
11 mai 2022
11 mai 2022
Elle affirme que depuis les voisins font « une véritable obsession » sur son foyer et que chaque bruit dans l'immeuble leur est imputé sans chercher à discuter avec elle et alors que la sonorisation n'est
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01237_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
moyenne des constats effectués par les audiogrammes qu'il a subis conduit à un taux d'aggravation de l'invalidité d'au moins 15 % ; - il ne peut être soutenu médicalement que l'hypoacousie d'origine sono-traumatique
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01699_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
d'ailleurs les conditions d'utilisation du circuit, de nature notamment à garantir la protection de l'environnement, telles que l'absence de nuisance acoustique pour les riverains, l'interdiction des sonorisations
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01201_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
et des victimes de la guerre identifie comme " l'atteinte à l'état général " justifiant le pourcentage attribué ; - l'opinion majoritairement admise par la communauté des ORL est qu'une hypoacousie sono-traumatique
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01801_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
traumatisme sonore aigu dont il a été victime en 1989, alors qu'il ne présentait aucun état pathologique antérieur ; - le motif de refus, lié au caractère nécessairement régressif des hypoacousies sono-traumatiques
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03206_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
progressive de son infirmité " hypoacousie bilatérale " depuis la survenance de ses accidents de service en 1998, laquelle est manifestement imputable à ceux-ci : - il est établi que l'hypoacousie sono-traumatique
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e5015857dd64cbdaa590
23 octobre 2024
23 octobre 2024
L'huissier de justice a constaté la présence dans les locaux des matériels suivants : - une estrade sur laquelle est installé du matériel de sonorisation et de musique tel qu'une batterie, une table de
Source officielleCour d'Appel
B... PICARD C... D... E... F... G... H... Ic/SCAPEST - SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT PARIS EST
6253ca14bd3db21cbdd89fbf
30 juillet 2007
30 juillet 2007
Rue Ecole 51520 SOGNY AUX MOULINS Monsieur Jacques H... ... 51240 MARSON Monsieur Grégory I... ... d'Attila 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET
Source officielle11e Chambre A
61628871dafa129e399518d8
1 février 2013
1 février 2013
Les factures produites correspondent à une rénovation complète du club-house concernant notamment son ameublement, sa sonorisation et son éclairage et étrangères pour la plupart d'entre elles au matériel
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c1
12 décembre 2000
12 décembre 2000
CARAVAGE était bénéficiaire d'un contrat exclusif d'enregistrement de 12 oeuvres musicales interprétées à la flûte de Pan par Georges SCHMITT et que CARAVAGE en avait concédé la distribution à la société SONO
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de69
12 mai 2011
12 mai 2011
qui soit située à peu près à mi-chemin de leurs domiciles respectifs ; Attendu que David Z...ne travaille pas mais perçoit une somme mensuelle de l'ordre de 500 € pour la location d'un matériel de sono
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00778_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il a été initialement affecté au sein du service " Menuiserie - Serrurerie - Sonorisation ". Le 1er août 2017, il devait obtenir sa mutation au sein de la commune de Rurange-lès-Thionville.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01922_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
de la salle polyvalente, à juin 2016, date de mise en place du réglage à 85 décibels pondérés (dBA) du limiteur de niveau sonore équipant cette salle, cet appareil était paramétré pour couper la sonorisation
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b1228a02057de67425
28 avril 2022
28 avril 2022
Il sera simplement rappelé que le 5 juillet 2013, la SARL B' Comm, ayant pour activité l'organisation et la sonorisation d'événements, a ouvert auprès du Crédit du Nord un compte courant sous le numéro
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fda7bd81192ad0705516cd8
27 juin 2019
27 juin 2019
À l'appui de sa demande relative à la VMC, l'appelante a produit des attestations non probantes, un relevé sono-métrique de la préfecture de police de [Localité 3] établi le 23 avril et le 11 décembre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03443_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
de service produites par la que le toit de la piscine ne peut être ouvert hors période estivale que très partiellement, et qu'en période estivale il reste fermé lors de la tenue d'activités avec sonorisation
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f5
3 juin 2008
3 juin 2008
commande de fermeture à distance des portes doit : - si nécessaire maintenir les portes fermées et si possible bloquées ; - inviter les voyageurs à ne pas tenter de descendre de voiture en utilisant la sonorisation
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d2b
11 janvier 2016
11 janvier 2016
Soit vous n'adressez pas la parole aux patients, soit ils sont engueulés au point de se sentir humiliés et inconsidérés, le volume de la sonorisation reste toujours très élevé et ce, malgré les remarques
Source officielle1ère chambre 1ère section
616361c6c983b818eb76d235
7 octobre 2010
7 octobre 2010
Selon l'inventaire dressé le 30 mars 1981 en présence d'[Z] [L] représentant également sa soeur dans le cadre d'un mandat, il dépendait de sa succession 3 925 actions de la société anonyme 'SOGO et compagnie
Source officiellePage 8 sur 13