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451 résultats pour « Jérémie PAUBEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b92b

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

représentée par Me Jérôme PASCHAL, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Jean- Baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, demeurant 3, rue Chastel à 13100- AIX EN PROVENCE

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

6268dd5cb6a90a057d2a5a3c

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

la parcelle litigieuse pendant dix ans et qu'elle est de mauvaise foi.

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CA

1ère Chambre civile

6358cd7ec40aa805a7864b54

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Adresse 2] [Adresse 2] non représenté, bien que régulièrement assigné Madame [F], [K], [R] [E] née le 16 Janvier 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée de Me Jérémie

Source officielle
CA

4e Chambre B

616359e11416be03751aa550

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

parcelles respectivement cadastrées AI [Cadastre 8], AI [Cadastre 9], AI [Cadastre 10] et AI [Cadastre 11], et la parcelle AI [Cadastre 6] a été divisée en deux nouvelles parcelles respectivement cadastrées

Source officielle
CA

Référés Premier Président

660f950ea40f8b0008cb77c1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de Monsieur [D] [S] sur la parcelle cadastrée section C n°[Cadastre 4] et à l'arrière de celui de Monsieur [J] [M], sur la parcelle cadastrée section C n°[Cadastre 3], avant de déboucher sur une partie

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6614da4128647600086a8f3d

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Ce terrain a été divisé en deux parcelles cadastrées section 3 numéros [Cadastre 1] et [Cadastre 2]. La parcelle [Cadastre 1] a été construite et raccordée par les époux [U].

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb65cdc6046d478a7557

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

située sur la parcelle [Cadastre 1].

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad7d7cdc6046d47c0b819

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

GUADINVEST 160 Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jérôme NIBERON de la SELAS SCP (Services Conseils Plaidoiries) Morton & associés, avocat au

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CA

1ère Chambre civile

63be62c813ef607c90ab6301

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[T] se trouvant sur les parcelles voisines D[Cadastre 3] et D[Cadastre 6]. M. 

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0d97c25a97f0381f4e28

Appel

13 août 2014

13 août 2014

Ces deux parcelles se présentent essentiellement comme une butte en friche.

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CA

1ère Chambre

65b4b18f7ef77d000880b625

Appel

29 août 2023

29 août 2023

Monsieur [E] [O] né le 15 Novembre 1955 à [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle DAVROULT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Jérôme

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CA

1ere Chambre Section 1

6791dcc6de5aa0323224da34

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Cette parcelle jouxte celle de M. [X] [FH] et Mme [HR] [U] épouse [FH] lesquels ont acquis la parcelle cadastrée AN [Cadastre 8] située [Adresse 4] à [Localité 7] selon acte notarié de 1973.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6358cda9c40aa805a7864c26

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Aux termes d'un acte notarié du 20 avril 2016, la SCI FTI a vendu, au prix de 140 000 euros, une parcelle [Cadastre 10] située [Adresse 1] constituant une parcelle de terrain à bâtir, ainsi qu'un sixième

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CA

1ère Chambre civile

64a50c7cb8594705dbfcca2b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Laurence MARTIN, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : La SCI DU GOULET N° SIRET : 802 191 437 [Adresse 15] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jérémie

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Chambre sociale 4-5

69d88606cdc6046d47b9eaaa

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

rendu le 18 janvier 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 21/00020 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Gilles PARUELLE

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Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87843

Appel

25 octobre 2005

25 octobre 2005

- Patrice Z... ès-qualités pour son fils mineur Jérôme.

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CA

Chambre 3 A

66863cf5b1dbbe3bae600278

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

A la suite du décès de Monsieur [X] [K], son époux Madame [P] [K] a poursuivi l'exploitation des parcelles avant de céder le bail à son fils [W] [K].

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CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bbd

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

X... de parcelles de terre figurant au cadastre de la commune de [...]

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CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fef0

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

De leur union sont nés Jérôme le 2 octobre 1984 et David le 7 août 1990. Sur la requête en divorce de Madame Hernine Z..., une ordonnance de non conciliation a été rendue le 21 mai 2008.

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CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852b2

Appel

14 mars 2001

14 mars 2001

X..., agissant par son gérant, Monsieur Jérôme X.... xxxxxxxxxxxxxxxxxx BUSSY LETTREE SCEA X..., agissant par son gérant, Monsieur Jérôme X.... xxxxxxxxxxxx 51320 BUSSY LETTREE COMPARANT, concluant par

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