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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre sociale
64faba1c0f624005e653f6e2
6 septembre 2023
6 septembre 2023
DBVK-V-B7H-PWTH ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Ordonnance de Référé du 27 JANVIER 2023 - CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F 22/00085 APPELANTE : Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062e
2 mai 2013
2 mai 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX MAI DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Florence Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba22
23 avril 2008
23 avril 2008
Résidence des deux Tours ... 17000 LA ROCHELLE Monsieur Florence Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f3d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
01549 Nature du recours : Appel APPELANTES : Société AUCHAN FRANCE SA 200 rue de la Recherche 59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par Maître André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Maître Florence
Source officielle14e Chambre
616337ec06e11dac7d76d104
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Monsieur [C] a engagé une procédure pour faire reconnaître la faute inexcusable de son employeur.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Norredine, le 26 Juin 2007c/Madame MARTIN Aurore
6253c9d3bd3db21cbdd894d8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Les accusations de Florence C...contre son père portent sur des faits moins graves que ceux qu'a commis le prévenu, elle n'a pas pu se tromper.
Source officielleChambre 1-3
65449c7ac71a6a83181c8bd4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Rôle N° RG 19/02212 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDYCU SARL ABAM IMMO C/ SARL SMDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de09
16 mai 2011
16 mai 2011
C/ Florence Jacqueline Y...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035984633d634bc82c34aaf
25 mars 2016
25 mars 2016
MICHEL HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 COMITE RÉGIONAL CGT CENTRE (dans 14/14888) agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02303_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
de l'intéressé envers les usagers de la piscine pour faire appliquer les règles relève d'un excès de comportement de nature à nuire au bon fonctionnement du service.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d11
24 février 2004
24 février 2004
prendre et ramener ou faire ramener l'enfant à la crèche ou au domicile de la mère ; Monsieur Xavier X... ira, en outre, chercher sa fille à la crèche tous les Mercredis soir pour assumer les activités
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02110_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Fabre pour le département des
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240b
20 mai 2015
20 mai 2015
La reprise d'instance est intervenue le 16 avril 2014 au nom de Mme Florence Z...agissant en qualité d'héritière de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d38788aac83189ea049
5 septembre 2023
5 septembre 2023
KESIC de la SELEURL FLORENCE KESIC AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0842 Monsieur [T] [F] ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a23
1 septembre 2014
1 septembre 2014
C/ Mme Florence Béatrice X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964b
22 mars 2007
22 mars 2007
LE BRIS MUNCH, avocat au barreau de PARIS Société LE CONTINENT SA 62, rue Richelieu 75060 PARIS CEDEX 02 représentée par Maître BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Maître Florence LE
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3d
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Elle fut contrainte de se faire rappareiller par un autre prestataire.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01741_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Il a été admis à faire valoir ses droits à la retraite le 31 mai 1993.
Source officielle1ère Chambre
65a77dc28121050008662bde
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Mako n'a commis aucune faute au titre de sa mission de conception
Source officielle1ère Chambre
66975ea592a5b3e8ade13f7e
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[LH] et [H] [A], - rejeté les demandes de dommages-intérêts de [J], [LH] et [H] [A] formées contre la SCP Florent Michaut &Valérie [L], - condamné in solidum [LH] [A] et [H] [A] à garantir la SCP Florent
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