Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
63c1098bbf9fd47c90a13ca4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
' en déclarant sur la messagerie interne le 21 décembre « je ne m'occuperai pas du service client par chat » malgré les demandes de Monsieur E. et réitéré son attitude le 3 janvier midi et le 4 janvier
Source officielle2ème Chambre
6718948bd8ceca1cd7018fbe
25 avril 2024
25 avril 2024
[F] [K] né le 26 Août 1955 à [Localité 13], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP PEREZ ET CHAT, avocat au barreau de CHAMBERY Intimé M.
Source officielle8ème chambre
695f820acdc6046d479badc1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
notamment Mme [R] et pour violence avec arme s'agissant de celle-ci, la première reprochant à ses voisins de faire volontairement du bruit le soir et la nuit (aspirateur, cris d'enfants, miaulement de chats
Source officielle1ère Chambre
63c79b1ada31367c908eb5af
17 janvier 2023
17 janvier 2023
MJ ALPES es-qualité de liquidateur de la société CABINET [R] [N], dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY Mme
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f8a1482fcecad732febb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
chacune des parties produit des attestations contraires des occupants ou anciens occupants de l'immeuble, certains attestant des relations difficiles avec Mme [S], de « mauvaises odeurs » en raison de ses chats
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6789f8a3482fcecad732fed9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
foi de Mme [H] n'est pas démontrée et qu'il est permis de croire que l'intéressée, qui avait acquitté l'intégralité du prix et dont l'achat était motivé par un projet non contesté de création d'une chatterie
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb9
18 avril 2011
18 avril 2011
Sur la prestation compensatoire Monsieur X... justifie : – d'un revenu moyen de 2 380 € en 2007, mais d'un déficit de son activité de chatterie pour 14 283 €, – d'un revenu moyen de 3 190 € en 2008
Source officielleSociale E salle 4
67592ddf4f06387a26ce763c
18 octobre 2024
18 octobre 2024
LE CHAT BLEU [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Vincent PLATEL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 25 Juin 2024 Tenue par Philippe LABREGERE magistrat
Source officielleAvis
CADA:20103111
27 juillet 2010
27 juillet 2010
espèce, d’une part, qu’en vertu de l’article L. 211-24 du code rural et de la pêche maritime, « chaque commune doit disposer soit d'une fourrière communale apte à l'accueil et à la garde des chiens et chats
Source officielle1ère chambre sociale
696a768ecdc6046d478da5a1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
pièce, qu'il se mêle de la vie privée, cherche à tout savoir, fait des allusions à caractère sexuel comme par exemple 'elle est mal baisée ou quoi celle-là' ou a indiqué à son compagnon 'sors de la chatte
Source officielleChambre Sociale
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22 avril 2025
22 avril 2025
homme a de la chance que tu aies un gros cul » (') [R] et [P] font régulièrement des allusions au physique de [O] devant elle, moi et d'autres collègues en évoquant « son gros cul », « sa grosse chatte
Source officielleChambre commerciale 3-2
69df1cd9cdc6046d47475ce2
14 avril 2026
14 avril 2026
rendu le 31 Janvier 2025 par le Tribunal des Activités Economiques de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 2023F00762 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nadia CHEHAT
Source officielleChambre civile 1-2
6790898fa212a19f662df5cc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
02 juillet 2024 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 18] N° RG : 1124000480 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 21.01.25 à : Me Nadia CHEHAT
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633d1ff962f5393e2eb44a0d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Sur les côtés, deux petites têtes de chat aux yeux sertis de rubis, le revers appliqué de palmiers ajourés. (Manque deux très petits diamants) Fin du XIXème siècle.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a21a58162057dac665b
28 avril 2022
28 avril 2022
2021 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANTE SARL Dorothée Crendal, représentée par sa gérante et son associé unique, domiciliée ès qualités audit siège Ayant son siège social 20 rue des Chats
Source officielleChambre Sociale
680875b9dfde5caae99bcfd6
22 avril 2025
22 avril 2025
homme a de la chance que tu aies un gros cul » (') [O] et [J] font régulièrement des allusions au physique de [V] devant elle, moi et d'autres collègues en évoquant « son gros cul », « sa grosse chatte
Source officielleCh. Sociale -Section B
660f94f1a40f8b0008cb7375
4 avril 2024
4 avril 2024
[M] à ce sujet, qui témoigne du fait que dans une discussion de groupe du chat room partagé au sein du bureau de [Localité 6] sur le thème de la nourriture, M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65a77ee78121050008662c3f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
RG 22/02129 N° Portalis DBVM-V-B7G-LMP3 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SCP PEREZ ET CHAT
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d1a
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Il a été retrouvé en possession d'un bidon de lessive liquide " Le Chat " et d'un paquet de serviettes hygiéniques.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c42
24 avril 2017
24 avril 2017
Pepsi cola (4x1. 5 L) " format familial ", Menguy's cajou (2X200g) " offre économique " + " promo " indiqué sur le rayon, Soupline sèche linge (2x20 lingettes) " promo " indiqué sur le rayon, Le chat
Source officiellePage 8 sur 34