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34 648 résultats pour « evolution »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

65a77ee38121050008662c3d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[T] est due à la faute inexcusable de la société, - ordonné à la caisse de majorer au montant maximum la rente versée et dit qu'elle suivra l'évolution éventuelle du taux d'incapacité attribué, et qu'en

Source officielle

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CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce5ccdc6046d47307da8

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

la somme de 15 315 euros toutes taxes comprises au titre de la réparation des désordres d'infiltrations au travers des joints des éléments de la toiture mobile, outre actualisation en fonction de l'évolution

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a0fe976cdc6046d4787e4c3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de reprise des désordres, outre les intérêts au taux légal à compter du présent jugement; - Dit que cette somme sera augmentée le cas échéant, des taxes en vigueur et actualisée en fonction de l'évolution

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe61ccdc6046d47874b0b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

relation directe et unique avec l'accident du travail du 12/04/2021, - avant dire droit, ordonner une expertise médicale judiciaire sur pièces et nommer un expert avec pour mission de : * retracer l'évolution

Source officielle
CA

4ème Chambre

627df9660d41e0057d43e74e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[P] requis par eux, qui a conclu au caractère évolutif des désordres.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e5e

Appel

26 novembre 2001

26 novembre 2001

Monsieur Christophe X... a informé la Société PRIMO INFORMATIQUE en septembre 1994 et décembre 1995 de la nécessité de prévoir l'évolution du logiciel concerné pour permettre l'utilisation de la norme

Source officielle
CA

Chambre Civile

69677404cdc6046d473f637c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

une aggravation ou une évolution des désordres existants lors de la précédente expertise ; que faute pour les époux [C] de prouver que les désordres sont évolutifs, leur demande de réparation est irrecevable

Source officielle
CA

21e chambre

635237cc8c924eadffcc4b20

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

experte à potentiel évolutif' et non 'talent prometteur' comme M.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

64fab9ab0f624005e653f3c1

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Le Dr [X] n'a toutefois évoqué aucune évolution de l'état de santé de M. [T] postérieurement au 30 juin 2016 et a précisé, en page 3 de son rapport, que 'M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb257f38d6b27c276fb

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Or, le rapport du Dr [H] rapporte de manière précise l'évolution clinique de Mme [J], à savoir notamment': - un certificat médical initial ayant constaté à la suite de l'accident du 6 mai 1974 un choc

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6610e5ee74ef9f00086f6668

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

d'autres lésions que celles prises en charge au titre de l'accident du travail ; que le docteur [H] relève qu'il n'y a aucune indication opératoire particulière et ne témoigne aucunement du caractère évolutif

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CA

1ère chambre civile B

éposé plaintec/X pour escroquerie et abus de faiblesse

6162c1c434defd4c4b3b4587

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

démence s'inscrivant dans le cadre d'une maladie d'Alzheimer, avec une réduction de ses facultés de jugement, de compréhension et de raisonnement ; que l'expert précise : 'il s'agit d'un processus évolutif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa26

Appel

7 février 2008

7 février 2008

, a estimé que le désordre bien que réel n'était qu'embryonnaire sur le plan technique et qu'il ne constituait en l'état qu'un désordre esthétique, il a néanmoins relevé qu'il s'agit d'un désordre évolutif

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL00577_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

; 3°) de rejeter les demandes de Mme A E au titre de l'incidence professionnelle, du déficit fonctionnel permanent et du préjudice lié à la conscience d'être atteint d'une pathologie évolutive ; 4

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL00620_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

; 3°) de rejeter les demandes de Mme A E au titre de l'incidence professionnelle, du déficit fonctionnel permanent et du préjudice lié à la conscience d'être atteint d'une pathologie évolutive ; 4

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154678

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication des documents suivants relatifs à l'évolution

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69fc2367cdc6046d47e178d8

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

végétaux, et pour la prise en charge des travaux de reprise en sous-'uvre par le versement directement entre les mains de la société SRMTP de la somme de 145790 € hors-taxes au fur et à mesure de l'évolution

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c2bcdc6046d47e37fd6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

. ** Par courrier daté du 12 février 2026, la société [1] a indiqué qu'en raison des dernières évolutions jurisprudentielles, elle s'en remet à la sagesse de la cour.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f43f53cdc6046d472e3fdc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

copropriétaires de la Résidence située [Adresse 1] à [Localité 3], représenté par son syndic en exercice la société Citya Descampiaux la somme de 6 886 euros au titre du préjudice matériel avec indexation sur l'évolution

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e9b062cdc6046d47382863

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Je ne comprends pas cette analyse sans voir mon évolution. J'ai besoin de sortir pour être apaisé psychologiquement et prendre l'air. J'ai besoin de beaucoup marcher.

Source officielle