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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f8
22 septembre 2005
22 septembre 2005
PASSERA Sylvie X... épouse Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.
Source officielleChambre A - Civile
63d0d56e81a7b805de12b45c
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Le document intitulé 'CLF- Rouler sur Circuit en 2014 - Rouler sur circuit : 'le mode d'emploi', établi par la Commission Circuits du Club Lotus France, présente également ces essais comme exclusifs de
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b201
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Sur le remboursement des frais de route engagés par Monsieur Z... et Y... Il s'agit des frais de route de mars 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904dc
25 janvier 2013
25 janvier 2013
Ponts 97250 SAINT PIERRE représentée par Me DUBOIS de la SCP DUBOIS & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jean-Luc X... ... 75005 PARIS représenté par Me Sylvie
Source officielleChambre 2 A
6438f248a942a604f5e93411
13 avril 2023
13 avril 2023
était gravillonnée et n'était pas pourvue de panneaux indiquant une zone de travaux ou de route glissante.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
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1 juin 2010
1 juin 2010
GARBAN, président Mme Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 07.04.2010
Source officielleCour d'Appel
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5 décembre 2016
5 décembre 2016
APPELANTE EURL L'ETOILE SYLLA Route de Néron Lacroix 97160 MOULE Représentée par Me Johanne DAHOMAIS (toque 56), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE Madame Véronique Z.
Source officielleCour d'Appel
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13 septembre 2012
13 septembre 2012
No 11/ 03711 AFFAIRE : Sylvie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e4
31 janvier 2013
31 janvier 2013
DE COMMERCE DE NARBONNE No RG 2010 5060 APPELANTE : SARL ENTREPRISE SOULAIROL, inscrite au RCS de BEZIERS sous le no B 612 920 041, prise en la personne de son gérant en exercice, 4 Ancienne Route
Source officielle6ème Chambre
627df8e40d41e0057d43e45d
12 mai 2022
12 mai 2022
MENDES FRANCE 75013 PARIS Représentée par Me Federico COMIGNANI, avocat au barreau de LYON, toque : 834 DEFENDERESSE A LA REQUETE : Mme [X] [F] née le 10 Février 1981 à MACON (71000) 108, route
Source officielleChambre 1-9
67ecc9d5dab039e415d93386
1 avril 2025
1 avril 2025
représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fe
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Par ailleurs, la proposition faite à Madame Sylvie B... n'apportait aucune modification à son contrat de travail. - Nous avons fait une proposition en ce sens à Madame Sylvie B... .
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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27 janvier 2025
27 janvier 2025
Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement après prorogation du 13.01.2025 par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle1ere Chambre Section 1
6698b084e6ed70c67f644ab0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
ROUGER, président, et par , greffier de chambre.
Source officielle5e chambre civile
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18 avril 2023
18 avril 2023
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre, et par Madame Sylvie SABATON, greffier
Source officielle9e Chambre A
60370104d581479bf1691898
26 juin 2015
26 juin 2015
feuille de route N°451097 du 14 octobre 2008 sur le secteur de [Localité 2], que : - le temps repère était de 8,35 h, - le salarié a été payé pour 8,58 h, - la feuille de route mentionnait un temps
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c9
19 juin 2012
19 juin 2012
Mme Nathalie Y... et l'association La Croix Rouge Française ont reçu notification de ce jugement respectivement les 22 et 24 janvier 2011.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
62833c425a52a8057d9918de
16 mai 2022
16 mai 2022
CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Sylvie CASTERMANS dans les conditions prévues par l'article
Source officielle1ère Chambre
63c79bb9da31367c908eb7d9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
LE ROUX S.C.E.A. SERSUD C/ S.A.S.U. ENTREPRISE [G] [C] S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
659f95033328fa00087a24b7
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère Greffier lors des débats : A.
Source officiellePage 7 sur 67