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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887bc
15 juin 2006
15 juin 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Simone A..., Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Portalis DBVB-V-B7H-BL7IB Ordonnance n° 2025 / M13 Madame [P] [V] représentée par Me Stéphane PAILHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Madame [D] [N] représentée par Me Marion
Source officielle4e chambre civile
63d37a7cd1bc2605de4b49ca
26 janvier 2023
26 janvier 2023
TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11-18-2338 APPELANT : Monsieur [E] [P] né le 04 Août 1963 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Marion
Source officielle1ère Chambre
688c4b93119f12788f059d3f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Z] [S] Représenté par Me Marion LIBERT de la SCP GOUNEL-LIBERT-PUJO, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.R.L.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64c35c38f01612d969defed1
26 juillet 2023
26 juillet 2023
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 23/02795 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IDZW N° de minute : 233/2023 ORDONNANCE Nous, Philippe ROUBLOT, Conseiller à la Cour d'Appel de Colmar
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Né le 04 Décembre 1991 à TOULON ... ... 83000 TOULON Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES, Représenté par Me Cathia
Source officielle1ère chambre
662b43ccfe25450008314942
25 avril 2024
25 avril 2024
N°Portalis DBVH-V-B7G-ISTK AG TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON 20 juin 2022 RG:22/00022 [Z]-[D] C/ [W] Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Clémence Marino-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92109
5 mars 2015
5 mars 2015
par le Code des AssurancesPrise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social sis 4 Rue Edouard Gand 80041 AMIENS CEDEX 1 Représentée par Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c4
3 mai 2016
3 mai 2016
Martine ROS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2e chambre sociale
6347ac4329ffd2adfff4f342
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleChambre civile 1-2
67908991a212a19f662df5e0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 24/01679 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WNEH Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 21 Janvier 2025 Nous, Philippe
Source officielle4e chambre civile
65a0ee685bbe450008b2cf57
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f58
29 janvier 2015
29 janvier 2015
GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représenté par Me Jacques TARTANSON, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Madame X...Née Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87fee
2 février 2006
2 février 2006
BRYLINSKI et Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d8
16 avril 2015
16 avril 2015
née le 01 Juillet 1940 à MENDE (48000) ... 48600 GRANDRIEU Représentée par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée par Me Ladislas
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8854e
4 mai 2006
4 mai 2006
Arrêt prononcé par Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, en raison de l'empêchement de la Présidente, Et ont signé le présent arrêt : Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Madame Bernadette RUIZ DE
Source officielle4e chambre civile
63b7ccfb6b63637c907b7b97
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Henriane MILOT ARRET : - contradictoire ;
Source officiellePremier Président
695f6321cdc6046d479765e0
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[I] [T] Nous, Philippe TRILLAUD, Président de Chambre, agissant sur délégation du Premier président de la Cour d'appel de Poitiers; Assisté, lors des débats, de Marion CHARRIERE, Greffière;
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db4
26 janvier 2006
26 janvier 2006
A... et Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile 1-5
65b36f048c0355000835f811
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 13 Avril 2023 par la Cour de Cassation N° RG : P21-14.540 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Martine
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