Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
643105fd28558704f52e67ed
7 avril 2023
7 avril 2023
Le 15 avril 2008, la société Fitness Passion a repris le contrat de travail de M. [H] devenu un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein.
Source officielle1ère Chambre
61609e54264c7ed035b03c7d
9 juillet 2014
9 juillet 2014
[R] le prix de vente de 17 500 € et dit qu'après paiement de cette somme, elle pourrait reprendre possession du véhicule entreposé au garage Auto Passion dans son état actuel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90afa
4 octobre 2013
4 octobre 2013
COMPARANT, assisté de Me Carole PAPON, avocat au barreau de LIMOGES Madame Natacha Y... épouse X..., demeurant...
Source officielle9e Chambre C
616243b81217cad6c01648e2
27 septembre 2013
27 septembre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 27 SEPTEMBRE 2013 N°2013/ 564 Rôle N° 11/16423 SAS CENT POUR CENT PASSION C/ [T] [Z]
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
627df9460d41e0057d43e64b
12 mai 2022
12 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte de l'affaire dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Madame Clarisse GRILLON, Conseillère
Source officielleAvis
CADA:20171047
27 avril 2017
27 avril 2017
secrétariat le 20 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Châteaubernard à sa demande de copie de l'intégralité de la déclaration préalable DP n° 1608916W0086 concernant l'entreprise Art Passion
Source officielleRETENTIONS
677cc333cf451bb7cd929393
4 janvier 2025
4 janvier 2025
PREFET DE LA LOIRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Florence PAPIN
Source officielleChambre 1-2
6970e9c2cdc6046d471fc610
20 janvier 2026
20 janvier 2026
MEHARI PASSION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DE TRICAUD Me Juliette BOUZEREAU Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85720
17 mai 2001
17 mai 2001
Le 1er février 1995, une revue intitulée " Passion 4 x 4 la pratique du tout terrain ", dont la SARL Editions Loisirs Techniques - E.L.T. - est l'éditrice, est parue dans les kiosques.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ee
7 septembre 2011
7 septembre 2011
LE SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL PRIMEURS PASSION CIARALDI Impasse Massenet 95100 ARGENTEUIL représentée
Source officielle2ème CH - Section 1
63d37adfd1bc2605de4b4be0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SPORT AUTO PASSION 40 C/ S.E.L.A.R.L. EKIP' S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre civile
635236b88c924eadffcc47b2
19 octobre 2022
19 octobre 2022
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS et PROCÉDURE Le 23 mars 2019, la SCI Papillon (le bailleur) a donné à bail d'habitation à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9330349802513c04a4a4b
15 mai 2020
15 mai 2020
[E] a vendu à la SCI Trufal un pavillon sis [Adresse 1].
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d52de12c85000874afd6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
PARIS SCOOT OCCAS, représentée par Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 - N° du dossier 2022050 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Florence PAPIN, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b53
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Il indique encore que sa passion pour l'équitation ne grevait pas le budget commun car il était financé par des sponsors.
Source officielle1ère chambre civile
6a1fbae7cdc6046d47e95215
2 juin 2026
2 juin 2026
La société Le Patio del Mar et la société 3 Archi ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA02059_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3-4
66878c7e05d6f7f678d48d1e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
. *** EXPOSE DU LITIGE Deux baux commerciaux ont été conclus par la société Fitness passion, preneuse principale, portant sur les mêmes locaux situés à [Localité 6] , avec les bailleurs
Source officielle8e Chambre C
603496e1ca97d1838b50d4ce
10 novembre 2016
10 novembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2016 N° 2016/670 Rôle N° 15/20859 SARL PACCINO C/ SA NATIXIS FACTOR Grosse
Source officielleChambre 1-4
680b1f9d4d571f8833669274
24 avril 2025
24 avril 2025
' Par déclaration reçue au greffe le 10 juillet 2020, la SA OTEIS a interjeté appel en intimant l'AGAPEI 13 N-O, venant aux droits de l'association OEUVRE DES PAPILLONS BLANCS, la SA AXA FRANCE IARD
Source officiellePage 7 sur 159