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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03563_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Procédure contentieuse antérieure Mme B A a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision du 18 octobre 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier d'Albertville-Moûtiers
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05e5aeec3d9692389a2
1 septembre 2023
1 septembre 2023
[D] [X] né le 26 Août 1991 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Moussa Nesri, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d6
5 mai 2003
5 mai 2003
Laetitia X... fait état de ce qu'à l'occasion d'une soirée mousse organisée par la S.A.R.L.
Source officielleETRANGERS
697468d9cdc6046d4785bf03
30 juillet 2025
30 juillet 2025
A l'audience publique du 29 juillet 2025 à 09h45, assisté de M.TACHON, greffier lors des débats et de C.MESNIL lors de la mise à disposition, avons entendu : X se disant [C] [E] assisté de Me Moussa
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce25
16 janvier 2009
16 janvier 2009
.- PARTIES CIVILES LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE Place de l'Europe-33000 BORDEAUX Intimée, citée au siège le 16. 06. 2008, non comparante, représentée par Maître MOUNIER Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902ac
15 février 2013
15 février 2013
C/ Moussa Z...
Source officielle1re chambre 1re section
642d150fcb8fa004f57da484
4 avril 2023
4 avril 2023
A l'occasion de ces investigations, ils ont pu constater la présence d'une mousse expansive injectée sous le plancher depuis un certain temps.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b165
22 mai 2008
22 mai 2008
DE SANTE FRANCAIS, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 10 rue de Valmy- Cours du Triangle- 92800 PUTEAUX représentée par la SCP LABORY- MOUSSIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a0
18 juin 2008
18 juin 2008
dont le siège social est place de l'Europe Cité du Grand Parc 33085 BORDEAUX CEDEX Représentée par la SCP Luc BOYREAU et Raphael MONROUX, avoués à la Cour assistée de Maître ABDI loco de Maître MOUNIER
Source officielleChambre civile TGI
64acf41503c09105db6c0636
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Me Frédéric HOARAU de la SELARL ACTIO DEFENDI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [M] [J] [T] [V] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 8] Représentant : Me Sanaze MOUSSA-CARPENTIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae4e
16 janvier 2007
16 janvier 2007
. ************** FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES : Mr Moussa X..., ancien salarié de la Compagnie générale de Chauffe aux droits de laquelle se trouve actuellement la Société DALKIA
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02902_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
’annuler l’arrêté du 3 décembre 2020 par lequel le maire de Distré a fixé l’alignement individuel au droit des parcelles cadastrées section ZO 119, 120, 122, 123, 124 et 132 situées montée de la Moullière
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd0
5 février 2015
5 février 2015
de nationalité Française, née le 14 Décembre 1983 à MOUTIER ROZEILLE (23) (23200), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86694
7 novembre 2002
7 novembre 2002
) Instruction clôturée le 11 Juin 2002 Audience de plaidoiries du 26 Septembre 2002 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur MOUSSA
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f9
23 juin 2011
23 juin 2011
né le 20 décembre 1969 à AMMI MOUSSA (ALGERIE) demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033e5389d49b5965d57143f
10 mars 2017
10 mars 2017
', portant la référence 'SUSBGAMEVIL' et un kit dénommé 'EVIL MOUSE & KEYBOARD' référencé 'KPCGAMEVIL'.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Bernard X... SA AXA FRANCE IARDc/Monsieur Florian Y
6253cd19bd3db21cbdd923fd
20 mai 2015
20 mai 2015
outre les dépens avec application des dispositions de l'article 699 du Code de Procédure Civile Ils opposent -que les appelants n'établissent pas la preuve de ce que monsieur Y... venait de la rue du Moulis
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f85
25 février 2016
25 février 2016
C/ Josette Z... divorcée X..., Olivier X..., Antoine X..., SARL CLUB HIPPIQUE ET PONEY CLUB DE LA FORET DE MOULIER E agissant par son Administrateur judiciaire provisoire, la SELARL AJ PARTENAIRES, SELARL
Source officielle3ème chambre
686f4a0e1cd28a275e6bd925
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'entreprise diligentée par le syndic a imputé la fuite à l'accumulation de mousse sur le toit.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d85
29 janvier 2004
29 janvier 2004
I. d'AMBLAINVILLE à MERU 60110 portant l'enseigne APPLICATION DES TECHNIQUES DE MOUSSE ET D'EMBALLAGE - A.T.M.E. Cette STE ATME, elle-même ancienne, a engagé M.
Source officiellePage 7 sur 132
MOUSSIER, valérie, antoinette, marina, BARNOUIN
28/07/2026
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SELARL DOCTEUR ERIC MOUSSIER
19/07/2026
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Moussier, Luc Marc Jean
17/05/2026
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MOUSSIERE, Andrée, Véronique, PIERDON
17/04/2026
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PIERDON-MOUSSIERE, Ludovic, Guy, Jack
17/04/2026
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