CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 454 résultats pour « Melia »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93da4

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

La société Prisma Media est une entreprise de publication, d'édition, de production et de diffusion de magazines périodiques et compte environ 1 500 salariés.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65321a3f9e4ea48318f5aa6f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La SARL Melisa, qui exploite un restaurant et une sandwicherie sur le site de la plage du [Adresse 8] à [Localité 7] et a pour gérants M.

Source officielle
CA

Chambre civile

6969070acdc6046d4768df07

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LAUPA MEDIA ESPACES prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Olivia ALGAZI, de AARPI ALGAZI ASSOCIES, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900a2

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

G : 10/ 00511 LA COMMUNE DU LAMENTIN C/ SARL PI MEDIAS COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 14 DECEMBRE 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03461_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Dès le 15 octobre 2014, le CSA avait toutefois lancé un appel à candidatures auquel la société Média Bonheur a été admise comme candidate de plein droit. 2.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6628a17db2cb67000826a643

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[W] en date du 20 décembre 2023 ; Par actes de commissaire de justice délivré les 21 et 22 février 2024, la société Horyzon Media et M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a895

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

rendue rendue le 30 décembre 2004 et de l'ordonnance rectificative rendue le 14 décembre 2005 par le Tribunal de grande d'instance d'HAMBOURG (Allemagne) APPELANTE La Société INTERNATIONAL MEDIA

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64b62d8f0b444605db3f5d49

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Par jugement du 9 octobre 2017, la SCI Melisa a été mise en redressement judiciaire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61632b2c81886c8c1bac970f

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Park Est Néon et Info Média Vision à notamment la société Puissance Com 14, Monsieur [F] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a891

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

judiciaires rendue le 24 octobre 2005 et de l'ordonnance rectificative rendue le 14 décembre 2005 par le Tribunal de Grande instance d'HAMBOURG (Allemagne) APPELANTE La Société INTERNATIONAL MEDIA

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163920fc171f9a1fe14c672

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

chantier aux côtés du représentant de la société MEDIA BUSINESS.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA02102_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

Enfin, la société KMH Media Production ne justifie pas avoir engagé d’autres frais dans le cadre de la présentation de ses offres. 9.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

67f8a22840b8f5486fedd8b9

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[W] a été transféré à la société France Médias Monde. Le 11 septembre 2017, M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b592d502b828318c4e3c9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Communication IDF (ci-après la société Média Communication IDF), moyennant le règlement de 63 loyers mensuels de 167,44 euros TTC.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603522a7d70c214db57a2ec8

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

[N] [A] et Mme [G] [X] épouse [K] à l'encontre du syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] et de son syndic la société Cabinet Media, - dit le syndicat et la société Cabinet Media responsables des

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65015106064ab105e62da2b0

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Aussi, d'une part la SAS MEDIA LINE écrivait à chacun des garants une lettre datée du 11 mars 2016 pour mise en 'uvre de la garantie d'actif et de passif.

Source officielle
CA

9e Chambre A

61630e47da3e3d3066036701

Appel

21 octobre 2011

21 octobre 2011

Sur la condamnation in solidum des sociétés Immomédia communication et Prestige média : La cour a jugé que les sociétés Immomédia communication et Prestige média sont tenues in solidum à la réparation

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66ff85aba4ff9ec259c09667

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[H] par la société Rugby médias.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032377b1f06e96de6c125da

Appel

27 mars 2018

27 mars 2018

[A] [P] de l'intégralité de ses demandes, - déboute la SAS och Média de sa demande de 5.000 € sollicitée sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamne M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60332e312ee8579f541426d4

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

Commerce de PARIS - RG n° 17/013432 APPELANTS Monsieur [C] [O] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 1] (ROUMANIE) de nationalité française ès qualités de gérant de la société INTERNATIONAL MEDIA

Source officielle

Page 7 sur 223

← PrécédentSuivant →