AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93da4
7 novembre 2017
7 novembre 2017
La société Prisma Media est une entreprise de publication, d'édition, de production et de diffusion de magazines périodiques et compte environ 1 500 salariés.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65321a3f9e4ea48318f5aa6f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La SARL Melisa, qui exploite un restaurant et une sandwicherie sur le site de la plage du [Adresse 8] à [Localité 7] et a pour gérants M.
Source officielleChambre civile
6969070acdc6046d4768df07
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LAUPA MEDIA ESPACES prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Olivia ALGAZI, de AARPI ALGAZI ASSOCIES, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a2
14 décembre 2012
14 décembre 2012
G : 10/ 00511 LA COMMUNE DU LAMENTIN C/ SARL PI MEDIAS COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 14 DECEMBRE 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03461_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Dès le 15 octobre 2014, le CSA avait toutefois lancé un appel à candidatures auquel la société Média Bonheur a été admise comme candidate de plein droit. 2.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6628a17db2cb67000826a643
23 avril 2024
23 avril 2024
[W] en date du 20 décembre 2023 ; Par actes de commissaire de justice délivré les 21 et 22 février 2024, la société Horyzon Media et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a895
22 novembre 2007
22 novembre 2007
rendue rendue le 30 décembre 2004 et de l'ordonnance rectificative rendue le 14 décembre 2005 par le Tribunal de grande d'instance d'HAMBOURG (Allemagne) APPELANTE La Société INTERNATIONAL MEDIA
Source officielleChambre 1 A
64b62d8f0b444605db3f5d49
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Par jugement du 9 octobre 2017, la SCI Melisa a été mise en redressement judiciaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61632b2c81886c8c1bac970f
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Park Est Néon et Info Média Vision à notamment la société Puissance Com 14, Monsieur [F] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a891
22 novembre 2007
22 novembre 2007
judiciaires rendue le 24 octobre 2005 et de l'ordonnance rectificative rendue le 14 décembre 2005 par le Tribunal de Grande instance d'HAMBOURG (Allemagne) APPELANTE La Société INTERNATIONAL MEDIA
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163920fc171f9a1fe14c672
16 novembre 2010
16 novembre 2010
chantier aux côtés du représentant de la société MEDIA BUSINESS.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA02102_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Enfin, la société KMH Media Production ne justifie pas avoir engagé d’autres frais dans le cadre de la présentation de ses offres. 9.
Source officielleChambre sociale 4-5
67f8a22840b8f5486fedd8b9
10 avril 2025
10 avril 2025
[W] a été transféré à la société France Médias Monde. Le 11 septembre 2017, M.
Source officielle3ème chambre A
653b592d502b828318c4e3c9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Communication IDF (ci-après la société Média Communication IDF), moyennant le règlement de 63 loyers mensuels de 167,44 euros TTC.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603522a7d70c214db57a2ec8
15 juin 2016
15 juin 2016
[N] [A] et Mme [G] [X] épouse [K] à l'encontre du syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] et de son syndic la société Cabinet Media, - dit le syndicat et la société Cabinet Media responsables des
Source officielleChambre 1 A
65015106064ab105e62da2b0
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Aussi, d'une part la SAS MEDIA LINE écrivait à chacun des garants une lettre datée du 11 mars 2016 pour mise en 'uvre de la garantie d'actif et de passif.
Source officielle9e Chambre A
61630e47da3e3d3066036701
21 octobre 2011
21 octobre 2011
Sur la condamnation in solidum des sociétés Immomédia communication et Prestige média : La cour a jugé que les sociétés Immomédia communication et Prestige média sont tenues in solidum à la réparation
Source officielleCh. Sociale -Section B
66ff85aba4ff9ec259c09667
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[H] par la société Rugby médias.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6032377b1f06e96de6c125da
27 mars 2018
27 mars 2018
[A] [P] de l'intégralité de ses demandes, - déboute la SAS och Média de sa demande de 5.000 € sollicitée sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamne M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60332e312ee8579f541426d4
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Commerce de PARIS - RG n° 17/013432 APPELANTS Monsieur [C] [O] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 1] (ROUMANIE) de nationalité française ès qualités de gérant de la société INTERNATIONAL MEDIA
Source officiellePage 7 sur 223