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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91797
11 juin 2014
11 juin 2014
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU onze Juin deux mille quatorze APPELANTES : SCP NOEL NODEE & LANZETTA en la personne de Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7cd
23 juin 2008
23 juin 2008
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 21 MARS 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00364 NOUS, Jean-Paul
Source officielleChambre 3-1
65b35b6a1d7564000872dbe0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRADE IMPORT EXPORT JL INTERNATIONAL (TRADIMPEX JL INTERNATIONAL) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Romain CHERFILS Me Marie BELUCH Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9227b
10 avril 2015
10 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8562e
26 février 2001
26 février 2001
BEUCHER, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur Jean-Pierre X... né le 13 Mai 1944 à LE LOROUX BOTTEREAU (44430) 32 rue de la Minoterie 44510 LE POULIGUEN Madame Nicole Y... épouse X... née le 09
Source officielleChambre 1-8
6707700081e733ee26982cfd
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[U] née le 13 Novembre 1949 à [Localité 6] (63), demeurant [Adresse 3] représentés par Me Philippe KAIGL, membre de la SCP KAIGL - ANGELOZZI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Marie BELUCH
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbfe
3 juin 2008
3 juin 2008
Jean Z... a formé un appel incident. Les parties ont constitué avoué et conclu. La clôture de l'instruction a été prononcée le 21 février 2008.
Source officielleChambre 1-2
5fca5836e68210229ff2889d
19 novembre 2020
19 novembre 2020
SZEPETOWSKI Me Jean-François JOURDAN DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande instance de NICE en date du 21 Mars 2019 enregistrée au
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91565
14 mai 2014
14 mai 2014
METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatorze Mai deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 57000 METZ Représenté par Me EISELE, avocat au barreau de METZ INTIMES : Monsieur Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8811a
28 février 2006
28 février 2006
décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELFORT en date du 28 JANVIER 2003 Code affaire : 58H Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance-crédit Raoul X..., SCI LES BLESSONIERS C/ Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8925d
21 septembre 2007
21 septembre 2007
SIGMUND BRIAND avocat, cabinet GRAND-AUZAS et associés, toque P478 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Juin 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce0
7 décembre 2004
7 décembre 2004
Nä 04/02163 AFFAIRE : Jean-Manuel X... C/ Monsieur Patrick Y... DE Z... - Mandataire liquidateur de S.A.
Source officielle2ème Chambre civile
63c10583bf9fd47c90a13746
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CAMEKE N° SIRET : 502 238 082 [Adresse 5] [Localité 13] prise en la personne de son représentant légal représentés par Me Jean-Jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN, assistés de Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cf7
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa83
22 février 2008
22 février 2008
BP 64- MBOUR- SENEGAL représentée par Me Hubert DESPAX, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES ET APPELANTS Monsieur Jean Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91777
11 juin 2014
11 juin 2014
pour plus ample exposé des moyens invoqués et des prétentions émises ; Sur les demandes dirigées à l'encontre de Jean-Denis Z...ès qualités et l'AGS Sur l'irrecevabilité des demandes Jean-Denis
Source officielleRéférés Commerciaux
6448c0da5ca6d8d0f8ef69e3
13 avril 2023
13 avril 2023
sous le n° 967 501 065, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Pierre
Source officielleChambre A - Civile
6799c948d742d0b11d26be6f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
d'inscription au RG de première instance 17/1 ARRET DU 28 JANVIER 2025 APPELANT : Monsieur [O] [W] né le 12 avril 1971 à [Localité 7] (72) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Sophie BEUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9341a
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Jean Dominique Pascal X...
Source officielle17e Chambre B
6036175ca1b9927b23827b82
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Monsieur [G] [N] a été embauché le 1er avril 1991 en qualité de réceptionniste de nuit par la Société Hôtelière du Palm Beach.
Source officiellePage 7 sur 13