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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86921

Appel

18 juin 2003

18 juin 2003

Hervé X... C/ Fernand Y..., Geneviève Z... RG N : 01/01190 - A Y... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d790

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Christine Z... et Hervé X... ont contracté mariage le 24 juillet 1993 à Bruay La Buissière sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle
CA

17e chambre

642e76128b510604f5bc2053

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[O] a été engagé en qualité de chargé d'études, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 2 avril 2012, par la société Hervé SA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d54f

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

2011 *** JOUR FIXE No MINUTE : No RG : 10/ 07027 Ordonnance (No10/ 6869) rendue le 09 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9297b

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

: Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS DEMANDERESSE en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Georges X... ... 85500 LES HERBIERS Représentant :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f10d

Appel

22 février 2012

22 février 2012

HERVE THERMIQUE, S. A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60372db92e21be08d49c1484

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

L'adjudicataire n'a pas payé le prix et la banque Hervé Créditerme a poursuivi la vente sur fol enchère.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

61631227615c943a65e043b9

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

HERVÉ THERMIQUE. Le jugement entrepris doit être infirmé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a9f

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Hervé Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fab2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

C/ Patrice Y..., Hervé X... Chantal Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd94235

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Le 31 mars 2016, Hervé Y... a demandé que son père soit convoqué à une audience de conciliation devant le juge des saisies des rémunérations du tribunal d'instance d'Orléans afin d'obtenir paiement de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9217b

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Hervé A..., assurée auprès de la compagnie MACIF Provence Méditerranée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f106

Appel

20 février 2012

20 février 2012

Hervé René X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873ee

Appel

27 janvier 2005

27 janvier 2005

BOULAN KOERFER PERRAULT, au préjudice de Hervé X..., débouté ce dernier de ses autres demandes et dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile. La S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63538886513cb5adff943747

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

] [Adresse 2] [Localité 3] Ni présent, ni représenté DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Hervé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63538886513cb5adff943749

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ROBERT de la SCP SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 3] [Adresse 3]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63ca43079066fd7c90fc273d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[Adresse 3] [Localité 2] Non comparant et non représenté DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Hervé

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CA

2ème Chambre

65449d91c71a6a83181c8f86

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

----- APPELANTE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE ROSTRENEN - MAEL CARHAI X Représentée par Me Marie-agnès BERNARD-HURSTEL, avocat au barreau de BREST INTIMES [H] [Z] Représenté par Me Hervé

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CA

Chambre civile TGI

665abad997d5920008107e7a

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

A2I, SCI HEVI et la SCI CCI de l'ensemble de leurs prétentions ; - CONDAMNER la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d016

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Hervé, Paul, Alex né le 20 Juin 1944 à COUHE Fils d'Alexandre et de F...

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

HERVIER, Guillaume

SIREN 852439363Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/07/2026

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Radiations

HERVIER, Nathalie, Eliane, Lucienne, BRISON

SIREN 394694103Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/07/2026

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Modifications diverses

HERVIER, Guillaume

SIREN 852439363Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

30/06/2026

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Créations

Hervier, Jésahel

SIREN 935047514Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

25/06/2026

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Ventes et cessions

BLONDIE STUDIO, HERVIER, Nathalie, BRISON

SIREN 101903326Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 15/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE ST ETIENNE 1 le 04/06/2026, Dossier 2026 00021307. Référence : 4204P01 2026 A 01522. Adresse de l'ancien propriétaire : 15 Voie Plein Soleil 42420 LORETTE. Adresse du nouveau propriétaire : 7 Rue André Menut 42740 LA TERRASSE-SUR-DORLAY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

16/06/2026

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