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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
635cc3800d69e87f74e6c0e1
28 octobre 2022
28 octobre 2022
[R] [I] né le 26 Juillet 1973 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au centre hospitalier [4] à [Localité 3] ayant pour avocat Me Kévin DESCAMPS-GUEZOU, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
6690c73c0d808eb34e4554ca
11 juillet 2024
11 juillet 2024
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES - SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN LE
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8839e
7 mars 2006
7 mars 2006
avocats au barreau de NIMES INTIMES : Monsieur Jean-Paul X... né le 19 Juillet 1953 à LORIENT (56100)... 30200 BAGNOLS SUR CEZE représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Guy GUENOUN
Source officielleChambre 1-8
6791e0051c87724b5e69d9fb
22 janvier 2025
22 janvier 2025
LYONNAISE DE BANQUE C/ [H] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline GUEDON Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-7
660f94e1a40f8b0008cb7171
4 avril 2024
4 avril 2024
/12577 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBNS Société COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION ET DEQUIPEMENTS C/ [Z] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline GUEDON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616273fd7705f25f43643fb7
12 décembre 2013
12 décembre 2013
[QJ], demeurant [Adresse 10] Monsieur [U] [XN], demeurant [Adresse 24] Madame [GV] [GI], demeurant [Adresse 23] Monsieur [K] [FD], demeurant [Adresse 28] tous représentés par Me Monique GUEDON
Source officielleChambre 1-1
6967a966cdc6046d4746f67a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Gaële GUENOUN
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9da
1 février 2007
1 février 2007
. **** APPELANTE : Madame Monique X... ... 56310 BUBRY représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Lucie PIERRE, avocat INTIMÉS : Monsieur Joseph Y...
Source officielleRéférés Civils
6969fdffcdc6046d477fbd7e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Localité 20] [Adresse 17] [Localité 4] - BELGIQUE Monsieur [H] [G] [B] né le [Date naissance 6] 1964 à [Localité 20] [Adresse 16] [Localité 18] - ETATS UNIS Tous quatre représentés par Me Elsa GUENNO-LE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67820930fa7a008e5409f3b2
9 juillet 2024
9 juillet 2024
KERFOOD Représentée par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c4a8c0355000835f6dc
5 octobre 2023
5 octobre 2023
KERFOOD [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Jean-pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933bd
23 juin 2016
23 juin 2016
née le 10 Juillet 1951 à ST GUINOUX (35430) ... 17310 SAINT PIERRE D'OLERON non comparante PARTIE JOINTE Ministère public, non représenté, ayant déposé des réquisitions écrites ;
Source officielleChambre 1-8
653219749e4ea48318f5a8f4
18 octobre 2023
18 octobre 2023
N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZ6W Compagnie Générale de Location d'Equipements ( CGL ) C/ [O] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline GUEDON
Source officielleChambre 1-8
653219799e4ea48318f5a90d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
CREDIT MUTUEL C/ [S] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline GUEDON Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des
Source officielleChambre 1-11 référés
68fb978511af6ba0065f426b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2025/461 Rôle N° RG 25/00450 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFMP [Y], [Z] [I] C/ Société [Localité 5] HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Makram RIAHI Me Caroline GUEDON
Source officielle2ème Chambre
65ab765936bfc00008d68e29
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PAYS DE LOIRE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me SEVESTRE - Me GUENNO-LE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a167c33cdc6046d47107def
26 mai 2026
26 mai 2026
SOCIETE GENERALE Représentée par Me Marine EISENECKER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 20250390 INTIMES S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-11 IDP
696923aecdc6046d476c65c9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
00029 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNCW5 [O] [L] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 12 janvier 2026 à Me GUENDOUZ
Source officielleChambre 3-4
67ef73384fc2fb864ebd1d1a
3 avril 2025
3 avril 2025
qualité de liquidateur de la SARL HOLDY défaillant Société CGL 'Compagnie Générale de Location d'Equipements' prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Caroline GUEDON
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669bcb86fa851c25cc0d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
François CHASSIN de l'AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 Intimés : Madame [A] [K], Madame [T] [K], Monsieur [J] [D], Madame [R] [D], représentés par Me France GUENET
Source officiellePage 7 sur 34
GUENOUX, Julien, Jean, René
17/04/2026
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GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie
transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place de L'Église 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron
23/12/2025
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GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie
Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Résidence des Tilleuls Bais 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron
19/12/2025
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CHABRUN, Sylvie, GUENOUX
16/12/2025
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GUENOUX, Marie-Claire
09/12/2025
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