CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 526 résultats pour « Delabrière »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre sociale

679334ca54e6f046d26ca480

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'expert souligne le délabrement conséquent de la couronne clinique, par action du praticien en préparant la dent pour une prothèse sans indication au stade du seul traitement endodontique.

Source officielle

Page 7 sur 327

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC167 résultats

Journal officiel
Radiations

FINANCIERE DELABRIERE

SIREN 933221301Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

13/08/2026

Voir →

Radiations

DELABRIERE, Damien, Kevin, David, DELABRIERE

SIREN 950949487Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

23/07/2026

Voir →

Créations

DELABRIERE, Elisabeth

SIREN 992210971Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

28/06/2026

Voir →

Créations

DELABRIERE, Emilie Claudie

SIREN 843281106Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

23/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

DELABRIERE, Charles Quentin, LE CRYSTAL II

SIREN 813077112Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

Cession sous acte authentique en date du 09/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 21 Boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny 73100 Aix-les-Bains, Adresse du nouveau propriétaire: 3 Allée du Tir à l'Arc 60000 Beauvais

14/06/2026

Voir →

CA

Chambre Sécurité sociale

62c91a77f3eafe9fcf075e8e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Signé par Madame DELAUBIER, conseiller pour le président empêché, et par Madame Jacqueline COURADO, adjoint administratif faisant fonction de greffier auquel la minute de la décision a été remise par le

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

634f955db5afe5adfff28980

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[J] [Adresse 5] [Localité 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/008419 du 04/01/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Me Florent DELORI

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

634f955eb5afe5adfff28988

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Les pièces demandées par la caisse au deuxième et troisième paragraphes doivent être fournies dans un délai d'un mois.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

627a00f6dd6bd9057dc56c14

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

En second lieu, la société [4] prétend que la condition du délai de prise en charge n'a pas été respectée.

Source officielle
CA

8ème chambre

697b09f3cdc6046d47122a9f

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[T] invoque aussi une exception d'inexécution tirée d'un manquement du bailleur à son obligation de délivrance au motif que le local loué aurait été délabré et que la société G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90226

Appel

4 février 2013

4 février 2013

L'état de délabrement des plantations, qui est la conséquence du peu d'intérêt que vous portez à la mission qui vous est confiée par notre société.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160289

Appel

18 février 2016

18 février 2016

janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Dijon à sa demande de communication des documents que le cirque MAXIMUM a présentés lors de son installation le 9 décembre 2015 sur le mail Delaborde

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67f6025a1c1a56b8e1651f69

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

SCP GUILLAUME DELACROIX - VERONIQUE RICHARD - EMILIEN BARAULT - PIERRE LERICK, représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 - N° du dossier 210144

Source officielle
CA

Avis

CADA:20130784

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

et 0319615 X (Lille) ; 3) Madame XXX XXX : relevé de propriété et fiches d'évaluation détaillée des valeurs locatives, pour les biens situés 128 rue Jacquemars Gielée, 17 boulevard Vauban, 9B rue Delacroix

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f44529cdc6046d472eb727

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Noëmie REICHLING, avocat au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 09 mars 2026, tenue par Mme DELAUBIER

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66ab250eba731fad7dd353ea

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

DELAUBIER, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre civile de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme COLLET, greffière, ~~~~ Suivant déclaration en date du 22 décembre

Source officielle
CA

18e Chambre

6162b618478597236472030c

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller Madame Christine LORENZINI, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Julia DELABORDE

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f341e11beca089b88d70

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

d'Albertville a condamné le syndicat des copropriétaires de la résidence Golf Hôtel à effectuer les travaux de réfection du platelage bois de la terrasse, sous astreinte de 500 euros par jour, passé un délai

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bfa4ff9ec259c097ae

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le certificat médical initial établi le 20 février 2019 par le docteur [O] [C] du Centre Hospitalier de [Localité 6] mentionne 'délabrement membre supérieur gauche, dévascularisation avant-bras et main

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

6879d85b65b5a3ab8ca54e93

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

société InCité répond que les biens expropriés, menaçant ruine, ont fait l'objet d'arrêtés de mise en sécurité dans le cadre d'une procédure d'urgence ; qu'il doit être tenu compte de leur état de délabrement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6438f33fa942a604f5e937db

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[Y] au regard de l'état délabré de la maison ; Mme [X] et M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01717_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

Elle soutient qu’elle a exécuté le jugement du 23 février 2021 dans le délai imparti.

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053742080

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

. - Délais. - Interruption et prolongation des délais.

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre Sécurité sociale

64b62d7c0b444605db3f5cfb

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Marie-Christine DELAUBIER Conseiller : Madame Estelle GENET Conseiller : Monsieur Yoann WOLFF

Source officielle