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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
69d5ebe8cdc6046d477bd8ec
7 avril 2026
7 avril 2026
à la réélection de la société Locap Gestion en qualité de syndic de la copropriété (résolution n° 6) et approuvé un budget d'études supplémentaire de 25 000 € relatif à la rénovation de l'ensemble colline
Source officielleChambre 1-5
68e5f349e11beca089b88e12
7 octobre 2025
7 octobre 2025
° RG 25/06693 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO37J Ordonnance n° 2025/[Localité 18]/126 Monsieur [Y] [H] représenté par Me Pauline BOUGI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Marina COLLIN
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
615e0e3cc25a97f0381f53c6
26 septembre 2013
26 septembre 2013
COLINE dont il assure la gérance depuis 2008 n'y change rien dès lors qu'il pouvait parfaitement réaliser une telle opération par prélèvement en compte courant, ce qui a été constaté en comptabilité.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db06
4 avril 2011
4 avril 2011
exerçaient en commun l'autorité parentale, fixait la résidence de l'enfant chez la mère, disait que le père exercerait un droit de visite une demi-journée par quinzaine dans les locaux de l'association Colin-Maillard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02934_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Le rapport de présentation du PLUm indique en outre, s'agissant de l'analyse de l'état initial relatif aux collines niçoises, que ces secteurs ont connu ces derniers temps une urbanisation grandissante
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9661
3 avril 2024
3 avril 2024
représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Agnès HAVELETTE, avocat au barreau de Rouen INTIMEES : SCP [I]-[M]-DAUTRESIRE-COLLETER-COLLIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02935_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Le rapport de présentation rappelle enfin (tome III) qu'au sein des collines niçoises, la surface agricole a perdu 25 % entre 2000 et 2010 et que la régression constatée des espaces agricoles sur ces collines
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7e
12 décembre 2013
12 décembre 2013
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Dans le cadre de la réalisation de deux opérations de promotions immobilières dénommées "La Colline des Poètes" (250 logements) et "Botany Park" (85 logements), la société
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cefe7935f50008be40db
11 avril 2024
11 avril 2024
2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Audrey COLLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544904878e0603bc5a12
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a1885b6604a26aae897b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey COLLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeee
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Lyon a : - constaté que la mère exerce seule l'autorité parentale sur l'enfant mineur, - dit que le père bénéficiera d'un droit de visite sur l'enfant, qui s'exercera dans les locaux de l'association Colin
Source officielleChambre 1-11 référés
62678ca7189ce3057d201be2
25 avril 2022
25 avril 2022
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4] NORD C/ SCI FB BEAUTE LE COMPTABLE DU SIE DE [Localité 4] COLLINES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87193
20 septembre 2004
20 septembre 2004
un droit de visite en lieu neutre; - la modification des modalités d'exercice; - l'organisation d'un droit de visite le premier et troisième dimanche de chaque mois de 14 H 30 à 16 H 30 au centre Collin-Maillard
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87712
31 mars 2005
31 mars 2005
S.D.M.S. ne peut réclamer l'indemnisation de son préjudice indirect dès lors que les réacteurs n'ont jamais été livrés à la société COLIN PALC par la société ZEDRYS, - subsidiairement qu'il existe un
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00540_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
vert, surmonté de six antennes et complété par une zone technique, pour une emprise au sol de l'ordre de sept mètres carrés, à proximité immédiate d'un réservoir d'eau, sur un terrain situé sur une colline
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d67e
7 février 2011
7 février 2011
d'hébergement sur les enfants et, à défaut d'accord entre les parents, un samedi sur deux de 10H à 18H30, la remise des enfants d'un parent à l'autre ayant lieu par l'intermédiaire de l'Association COLIN-MAILLARD
Source officielleChambre sociale TASS
631986a051eeae4f1309d0a3
7 septembre 2022
7 septembre 2022
l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 avril 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur JOUVE, Président de chambre et Madame COLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fb6d821fc8a3c656cc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
débattue en audience Composition du délibéré: Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseillère, Greffier lors du prononcé : Audrey COLLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be4139
11 avril 2024
11 avril 2024
--------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN
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