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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
662b43c6fe254500083148de
25 avril 2024
25 avril 2024
11] Représenté par Me Nicolas RENAULT substituant Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocats au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant Madame [Z] [D] née le 17 Juin 1960
Source officielleETRANGERS
65ab784536bfc00008d68f08
19 janvier 2024
19 janvier 2024
, avocat au barreau de TOULOUSE ; A l'audience publique du 19 Janvier 2024 à 10H30, assisté de K.
Source officielleETRANGERS
650bdfc1beee0f8318b9780e
1 septembre 2023
1 septembre 2023
, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 01/09/2023 à 15h00, assisté de K.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6031e73724fe80209b32d290
7 juin 2018
7 juin 2018
. - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Maître Nicolas Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1175 INTIMÉE SA CAFPI
Source officielle1ère chambre civile
6967760dcdc6046d473fad3e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Française [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS, absent à l'audience Maître [O] [M] [Adresse 5] [Localité 7]
Source officielle2e chambre civile
65a780d88121050008662d33
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TORRECILLAS, présidente de chambre déléguée par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 05 Janvier 2024 par : SA [8] [Adresse 3] Représentée par Me Yannick CAMBON
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e2
21 novembre 2016
21 novembre 2016
né le 20 Août 1995 à SHKODER de nationalité Albanaise Vu l'appel formé le 18/ 11/ 2016 à 16 heures 07 par télécopie, par Me Hélène MARTIN-CAMBON, avocat ; A l'audience publique du 21 novembre
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6867654c9f40b42a26419dc8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
immobilière et à la distribution du prix Décision attaquée : n° 22/00092 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 2] le 10 Octobre 2024 Appelante : , représentée par Me Véronique DUFFAY, avocat
Source officielleChambre commerciale
64eedcc5bb2c32d969d3533b
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[X] [Z] agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'associé de la SARL LA BRIOCHE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Gérald ENSENAT, avocat au barreau de BEZIERS M.
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc528d0ccf000877e5a7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
D'APPEL N° RG 23/02759 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2Y2 ORDONNANCE N° APPELANT : Monsieur [D] [I] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc568d0ccf000877e5a9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/02760 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2Y4 ORDONNANCE N° APPELANT : Monsieur [S] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc5a8d0ccf000877e5ab
23 janvier 2024
23 janvier 2024
N° RG 23/02761 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2Y6 ORDONNANCE N° APPELANT : Monsieur [T] [P] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc5e8d0ccf000877e5ad
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/02763 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2ZC ORDONNANCE N° APPELANTE : Madame [G] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc628d0ccf000877e5af
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/02764 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2ZE ORDONNANCE N° APPELANT : Monsieur [U] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93709
18 novembre 2016
18 novembre 2016
né le 02 Février 1977 à KINSHASA de nationalité Congolaise Vu l'appel formé le 18/11/2016 à 11 h 05 par télécopie, par Me Hélène MARTIN-CAMBON, avocat; Avons rendu l'ordonnance suivante : Attendu
Source officielleChambre commerciale
63c8eeefdc5b777c90992f79
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[V] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant M.
Source officielle1ère Chambre
6892e409bf535a2d228f966c
5 août 2025
5 août 2025
CABOT FINANCIAL FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉE Par conclusions déposées le 3 juillet 2025, Maître Xavier [Z], conseil de Mme [G] [I], demande au président
Source officielle2e chambre civile
6630897a0316960008413531
29 avril 2024
29 avril 2024
chambre déléguée par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu les requêtes présentées le 05 Janvier 2024 et le 22 Mars 2024 par : SA [8] [Adresse 3] représentée par Me Yannick CAMBON
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02121_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 août 2024, la commune de Bayonne, représentée par Me Cambot, demande à la cour : - d’annuler ce jugement avant-dire droit du 25 juin 2024
Source officielleETRANGERS
636ca6bf6c7633dcd15b3eb0
4 octobre 2022
4 octobre 2022
, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 03/10/2022 à 15h30, assisté de K.
Source officiellePage 7 sur 45