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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ca
12 juillet 2013
12 juillet 2013
refusant en outre les aides proposées ; une évaluation du pôle d'action éducative et familiale de janvier 2012 mettait en exergue les actes violents posés par les mineurs, leurs attitudes provocatrices et parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8f
6 janvier 2014
6 janvier 2014
Au soutien de son appel, Madame Y... fait valoir que Noah n'évolue pas dans une situation sécurisante chez son père du fait du comportement du grand-père paternel à qui l'enfant est parfois confié, et
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02399_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
actes de la vie courante et dans les conditions d'existence, avec un désintérêt majeur, un repli sur soi, des ruminations, une adynamie, un sentiment de dévalorisation, d'inutilité et de honte, et parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA03273_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
stagiaires et n'a eu lieu que dans le cadre exclusif de formations, sous forme de prêt de matériel pédagogique dont elle reste propriétaire, les difficultés d'approvisionnement expliquant le retard pris parfois
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01004_20240202
2 février 2024
2 février 2024
cet égard, si l'évaluation en cause indique, au titre de la manière de servir de l'intéressée, qu'elle " a eu du mal à partager son temps d'enseignement et ses contraintes familiales, ce qui a été parfois
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02175_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
. (…) Le bâti est implanté soit à l’alignement de la voie sur un parcellaire en bandes étroites, parfois l’implantation se fait en retrait de la voie.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02040_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
victimes de guerre : " Le syndrome subjectif post traumatique proprement dit [se caractérise par des] céphalées ou sensations céphaliques très variées - étourdissements et impression d'instabilité, parfois
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00227_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Par suite, bien que la motivation de l'arrêté comporte parfois des inexactitudes s'agissant des dispositions applicables, elle comporte l'énoncé des considérations de droit et de fait qui en constituent
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02881_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
C, et que l'accès même à ce lieu avait parfois été interdit par ces derniers à d'autres détenus. Ces faits ne sont pas sérieusement contredits par M. C.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03410_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
village de Lélem-Mangwété où est né son fils disposait d'un bureau d'état civil attenant au dispensaire et que l'officier d'état civil de la commune de Mélong s'y rendait tous les quinze jours, y compris parfois
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA00867_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
A ce titre, la médecin qui le suit à l’hôpital privé d’Anthony indique le 24 juin 2021 qu’il « est assez dépendant de sa sœur et semble parfois s’isoler sans la présence de proches.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01401_20260203
3 février 2026
3 février 2026
qu’elle implique une demande de restitution des sommes ainsi versées aux agents, dont la plupart appartiennent à la catégorie C avec des niveaux de rémunération limités et des situations financières parfois
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03753_20230210
10 février 2023
10 février 2023
B a trébuché, ce qui démontre que le positionnement de ce pèse-personne était dangereux pour des patients qui sont déjà de santé fragile et ont parfois des difficultés à se déplacer ; - il y a eu 414
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00486_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
En tout état de cause, le requérant n'établit pas, par la production des avis d'imposition sur ses revenus annuels, parfois nuls, perçus de 2013 à 2020 et de ses bulletins de salaires des mois de décembre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01212_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
lieux, de ce que l'immeuble dans lequel il réside, qui comporte quatre appartements, ne comprend aucune boîte aux lettres mais une simple fente à courrier ou de la circonstance que le facteur pouvait parfois
Source officielleChambre Premier Président
694cd6ea75782d5f068b7813
24 décembre 2025
24 décembre 2025
manifestations hallucinatoires visuelles de nature obsessionnelle avec des fixations sur la présence d'insectes dans sa chambre et décrit un contact bizarre ainsi qu'un comportement inadapté avec des gestes parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dfea
30 mai 2011
30 mai 2011
En effet, il résulte des diverses pièces ci-dessus citées : – que Mme Y... a présenté des troubles moteurs post-partum d'ordre névrotique, en lien avec sa propre histoire et son manque de confiance en
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00276_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Si ce rapport expose que des manquements ont prolongé et aggravé l'anoxie fœtale à l'origine de l'asphyxie intra partum, et que le centre hospitalier peut ainsi être considéré comme responsable d'une perte
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fda67db3738deb104aff80b
4 juillet 2019
4 juillet 2019
rattache pas à la rupture de l'équilibre du contrat qui dépend elle-même de conditions qui ne sont pas remplies ; - enfin, la mesure ordonnée, bien qu'elle le soit pour deux ans, a en réalité un 'parfum
Source officielle4eme Chambre Section 2
6263996c81d302277d8e8d0a
22 avril 2022
22 avril 2022
embauchée à compter du 5 octobre 2007 par la SAS Séphora en qualité de conseillère de vente selon contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel régi par la convention collective nationale de parfumerie
Source officiellePage 69 sur 431