Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Recours Hospitalisation
652a311c7ed1ea8318112649
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[O] [I], respectivement frère et curateur de la patiente ont pu être entendus et expliquer que Mme [M], bipolaire depuis plusieurs années, arrête parfois de prendre son traitement ce qui entraîne des décompensations
Source officielle4ème Chambre Section 3
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21 avril 2023
21 avril 2023
la maladie professionnelle a présenté une pathologie du genou droit de type gonarthrose tri-compartimentale avec une limitation des possibilités de flexion et claudication, et douleurs récurrentes, parfois
Source officielleRétention Administrative
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26 avril 2023
26 avril 2023
Le conseil de Monsieur [L] précise que son amie est infirmière à temps plein et qu'il est parfois chargé de récupérer son enfant à la crèche.
Source officielleRETENTIONS
63b91acab63d827c909cac81
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[W], la préfecture du Rhône a souhaité interroger concomitamment les autorités tunisiennes et algériennes car il arrive parfois qu'une non-reconnaissance aboutisse à une reconnaissance ultérieure.
Source officielle1ère chambre sociale
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
radicalement d'attitude, que cependant, au lieu de se contenter d'une contestation des faits celle-ci a pris contact avec chacun des clients visés pour leur demander si elle s'était mal comportée, parfois
Source officielleChambre Premier Président
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
La cliente était parfois accompagnée de sa fille qui parle parfaitement le français, - Mme [N] passait régulièrement au cabinet pour déposer des pièces et poser des questions, chaque courrier envoyé ou
Source officielleChambre Premier Président
6513c7f3b8a50d8318699617
19 avril 2023
19 avril 2023
Son discours est certes posé, calme et cohérent, mais son adhésion aux soins et au traitement reste précaire avec parfois des remises en question de celui-ci comme elle l'a montré récemment en cessant
Source officielle1re chambre sociale
651e5377a81daa831884f512
4 octobre 2023
4 octobre 2023
de péages et les quelques courriels produits, que durant l'année précédant son licenciement, [U] [B] a travaillé à son domicile ainsi qu'en déplacement à l'extérieur de la région du Puy-de-Dôme et parfois
Source officielleHospitalisation D'office
62aacacd470d8205e5d405e2
20 janvier 2022
20 janvier 2022
On constate en filigrane de ces propos une rigidité mentale et une incapacité de remise en cause qui continuent de nourrir un déni des troubles majeur et des revendications parfois désadaptées.
Source officielleRétention Administrative
6438f204a942a604f5e9329b
11 avril 2023
11 avril 2023
interjeté le 10 avril 2023 par Monsieur [K] [H] ; Monsieur [K] [H] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : ' je suis en France depuis 4 ans, je n'ai pas de domicile, je travaille parfois
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6438f240a942a604f5e933e9
13 avril 2023
13 avril 2023
Monsieur [H] conteste avec parfois beaucoup d'agressivité son placement qu'il considère comme le résultat d'un complot confus.
Source officielleRétention Administrative
64b77f2cd1e51905db2b1d8c
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Le certificat de situation établi le 29 juin 2023 en suite de la demande de mainlevée, fait état de la persistance des idées de persécution et parfois des hallucinations auditives.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64c0b909a67f3dd969e55061
25 juillet 2023
25 juillet 2023
la forme actuelle de prise en charge, le préfet du Val de Marne indique que la patiente reste fragile avec des moments dagitation et d'hétéro-agressivité dans des contextes de frustration mais aussi parfois
Source officielleSociale B salle 3
62e226af3de91be2e9f7eacd
8 juillet 2022
8 juillet 2022
les besoins de la cause, ce qui ne leur confère pas la même force probante que s'il s'agissait de relevés échelonnés établis au fur et à mesure, consistent en réalité en des totalisations confuses et parfois
Source officielleETRANGERS
62f1f899699dc905d4ce97fb
6 août 2022
6 août 2022
Il explique travailler parfois dans la maintenance industrielle, indique avoir passé plus de la moitié de sa vie ici, qu'il est hébergé chez son frère qui est de nationalité française, et justifie de bulletins
Source officielleETRANGERS
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9 août 2022
9 août 2022
L'appréciation de ce minimum est relative par essence ; elle dépend de l'ensemble des données de la cause, notamment de la durée du traitement et de ses effets physiques et mentaux, ainsi que, parfois,
Source officielleRétentions
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4 mai 2022
4 mai 2022
Il m'arrive de travailler parfois, dans la peinture.' La conseillère indique que la décision et la voie de recours seront notifiées sur place, après délibéré.
Source officielleETRANGERS
6274bc9a2799a9057d5dd0b8
5 mai 2022
5 mai 2022
L'appréciation de ce minimum est relative par essence ; elle dépend de l'ensemble des données de la cause, notamment de la durée du traitement et de ses effets physiques et mentaux, ainsi que, parfois,
Source officielleChambre des Etrangers
669b5315a3418ee2ae72d22e
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ainsi, au regard de la multiplicité et de la nature des condamnations qui ont été prononcées à son encontre pour des faits parfois commis avec la circonstance aggravante de violence, étant souligné que
Source officielleRétention Administrative
66ee61eedd3834a3175fcabf
19 avril 2024
19 avril 2024
J'ai toujours habité chez lui, parfois je vis avec ma femme. Avant je vivais avec ma femme. Je vis avec ma femme'.
Source officiellePage 66 sur 431