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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
66878cbe05d6f7f678d49038
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Alors qu'elle s'engageait sur un passage piéton, un chasse-neige lui aurait coupé la route à vive allure. Elle adressait alors au conducteur un doigt d'honneur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa
13 février 2007
13 février 2007
AGRI- TEC SYSTEME ATS, Me Sylvie DEVOSBOT- Mandataire liquidateur de E. A. R. L.
Source officielle3e Chambre A
60331a1cf73b078bea39ee02
28 septembre 2017
28 septembre 2017
application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2017 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85456
13 février 2001
13 février 2001
LERBA ORDONNANCE DE REFERE EN DATE DU 13 FEVRIER 2001 Alain LORIEUX, Premier Président de la Cour d'Appel d'ANGERS, assisté de Sylvie LE GALL, Greffier, REND l'ordonnance suivante : ENTRE : S.A
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910b
8 juin 2006
8 juin 2006
Sylvie De nationalité française, célibataire Sans emploi Détenu à la maison d'arrêt de LOOS, demeurant... OU ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ec
14 juin 2011
14 juin 2011
, au démontage de roues, à la dépose de tambours de freins et autres travaux divers ; les réponses de monsieur X... à ce questionnaire sont identiques à celles que la société Arplus Automobile a rapportées
Source officielleCour d'Appel
Lugano pour connaître de l'action engagée par Daniel Xc/Bernard X
6253c88cbd3db21cbdd85997
28 juin 2001
28 juin 2001
UN DEVANT : Mme Francine BARDY, président chargé du rapport, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, assistée de Mme Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9008e
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Pharmacie X...Centre Médical Bio Espace 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : LE CREDIT MUTUEL Rue du Professeur Raymond Garcin 97200
Source officielle1ère chambre 1ère section
61628cd2293034a8c342f70f
23 mai 2013
23 mai 2013
composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Présidente, Madame Dominique LONNE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
671b358f2edfb0b58c05ee09
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La moto percute le véhicule à hauteur de la roue arrière gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a04d
23 novembre 2007
23 novembre 2007
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François FEDOU, Président, Madame Nicole BOUCLY-GIRERD, conseiller, Madame Marion BRYLINSKI, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Source officielle2ème Chambre
6708c016445a086e2bcedc45
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce tènement est délimité au Sud par un chemin rural ([Adresse 14]), orienté Est-Ouest, ses extrémités étant reliées à une route départementale ([Adresse 18]) laquelle contourne par le Nord sa propriété
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b15
24 avril 2007
24 avril 2007
Route de Louverné 53960 BONCHAMP LES LAVAL représentée par Me Bernard BOULIOU, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c892
13 mars 2008
13 mars 2008
la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BRUMM ET ASSOCIES, substitué par Me Rodolphe AUBOYER, avocats au barreau de LYON LA SARL MAXI DISTRIBUTION dont le siège est 96 route
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93843
14 décembre 2016
14 décembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 16/ 00022 ----------------------- Corso Z..., Sylvie X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eeb9dc5b777c90992e3a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Hylaire, présidente et Madame Sylvie Tronche, conseillère chargée d'instruire l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire,
Source officielle2ème Chambre
6801dfe2354955cf78ced574
17 avril 2025
17 avril 2025
Il en résulte que le véhicule litigieux est bien équipé, comme annoncé, d'un dispositif devant lui permettre de rouler avec du carburant à l'éthanol.
Source officielle5e chambre civile
625fa5258361df277dc59829
19 avril 2022
19 avril 2022
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre, et par Madame Sylvie SABATON, greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6528df07aaebb88318fda3e9
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Hylaire, présidente, et Madame Sylvie Tronche, conseillère chargée d'instruire l'affaire Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de03676b73dd81b96c94
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Hylaire, présidente, et Madame Sylvie Tronche, conseillère chargée d'instruire l'affaire Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire
Source officiellePage 6 sur 67