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1 377 résultats pour « Philippe Marion »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

6970b1bfcdc6046d47196de3

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Conseiller de la mise en état de [Localité 5], décision attaquée en date du 30 Mai 2024, enregistrée sous le n° 22/01484 Madame [Z] [F] épouse [I] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef1

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Laurent Z..., Mme Marion A..., M. Jean-Philippe B... et Mme Olga C..., épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88397

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

BRYLINSKI et Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67134bd0208351cec658645b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

MARTIN CHARPENTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HAGE Me Alain DE ANGELIS Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Arrêt de la chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9084c

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/08342 Décision déférée à la Cour : requête en suspicion légitime enregistrée le 24 avril 2013 par le greffe de cette cour, déposée par Maître Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c9c

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Jean-Philippe B... de ses demandes. Vu l'appel déposé par les époux Alain X... et la SCI DE NORAS, enregistré le 28 juin 2012.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63ca43229066fd7c90fc282d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 19 JANVIER 2023 Le dix-neuf Janvier deux mille vingt-trois, Monsieur Philippe BELLOIR, Magistrat

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63ca43229066fd7c90fc282f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

OUEST RADIO C/ Mme [U] [I] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ronan MABILEAU Me Marion LE LIJOUR Me Erwan LE MOIGNE REPUBLIQUE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

67ff3d4a6d3290e00e0e7a92

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Représentant : Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67f0ba41ea6533065f551d56

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

civile 1-2 Minute n°16 N° RG 24/03971 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WTJH AFFAIRE : [Y] C/ [T], [J], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e21

Appel

20 novembre 2003

20 novembre 2003

C/ Melle Marion Y... Z... de copropri IMMEUBLE 14 RUE A... CHATEAU A NANTES Mme Jeaninne Paulette SAINT B... veuve Y... Mme Maryse Marie Marthe Y... épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed79

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

né le 31 Janvier 1957 à HENIN LIETARD (62110) demeurant... 62223 ST NICOLAS LES ARRAS représenté par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Frank DUBOIS, avocat au barreau de DOUAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd8804e

Appel

9 février 2006

9 février 2006

BRYLINSKI et Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9084b

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Philippe X... irrecevable en sa requête tendant au dessaisissement pour cause de suspicion légitime de tous les magistrats du tribunal de grande instance de Créteil, Condamne M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64f02d7bdb41fad969879975

Appel

25 août 2023

25 août 2023

des Milles [Adresse 1] [Localité 2] CHAMBRE : Chambre 4-6 Ordonnance n°2023/M95 N° RG 19/14406 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE34L Association DISTRICT DU VAR DE FOOTBALL Représentant : Me Marianne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e245

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

comparant en personne DÉFENDEUR A LA CONTESTATION : SCP LONGIN 8, rue Duplaa 64000 PAU comparante en la personne de maître Olivia MARIOL avoué à la Cour ************** MAGISTRAT TAXATEUR :

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69f43ee3cdc6046d472e37d9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

BANQUE POSTALE FINANCEMENT, société au capital de 2.200.000 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le n° 487 779 035, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dc74ef9f00086f63fc

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Philippe Mélin, président assisté de Mme Véronique Outrebon et M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64f02d7ddb41fad96987997d

Appel

25 août 2023

25 août 2023

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [W] [C], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Samuel CHEVRET de la SELARL DERBY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295e

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

encadrement-RG no 11/ 08608 APPELANTE Mademoiselle Sidonie X... ... 75016 PARIS née le 08 Février 1976 à PARIS (75014) représentée par Me Sophie CORNEVIN-COLLET, avocat au barreau de VAL DE MARNE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MARION, Victor, Salhadin, Philippe

SIREN 993212323Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

18/08/2026

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Radiations

MARION, Philippe, Guilhem, MARION

SIREN 843990037Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

26/05/2026

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Immatriculations

PESTER, Cloé, Marion, EL MADDIOUI, Jean-Philippe

SIREN 103683108Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

23/04/2026

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Créations

MARION, jean-Philippe

SIREN 103414546Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

17/04/2026

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Radiations

MARION PERSY PHILIPPE GIARD

SIREN 844761650Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

07/04/2026

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