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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

6813035f6a331c9f4ab39ae8

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

La société MARIA sera déboutée de sa demande au titre des frais de procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f7b

Appel

7 février 2002

7 février 2002

Affirmant que Maria Esperanza Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd8612c

Appel

7 février 2002

7 février 2002

Affirmant que Maria Esperanza Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d3

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

C/ William Z..., Maria A... épouse Z... --------------------------- Rendue publiquement le vingt huit avril deux mille seize par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63d22a9e9b3c8605deec2049

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[M] exerçant sous l'enseigne Marwane Coiffure à payer à M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02816_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Elle soutient qu'en opposant, par un arrêté du 11 avril 2017 pris au nom de l'Etat, un refus à la demande de permis de construire déposée par la SCI Immobilière Santa Maria, lequel a été annulé par un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87d0e

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Quatrième Chambre ARRÊT No R.G : 04/02447 JLM MUTUELLE DES ARCHITECTES C/ Synd. de copropriété RESIDENCE MARIA CHAPDELAINE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca1d

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BESANCON-SAIEMB C / Maria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a286

Appel

15 février 2007

15 février 2007

Vu le jugement du tribunal de grande instance d'EVRY en date du 20 mars 2006 qui a statué ainsi qu'il suit : -rejette l'ensemble des demandes de Maria A... KK..., -condamne Maria A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

651baf9fcbe2fc83182f8b25

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

EXPRO, JCP de [Localité 2] le 17 Mars 2023 Appelants : Monsieur [W] [I], représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f856

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

C/ Maria Y...

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01223_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

et la décision du 15 novembre 2016 accordant à la société Polyclinique Santa-Maria cette autorisation sont devenues définitives ; la requête est dès lors irrecevable comme tardive et les moyens soulevés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d8

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA Madame Micaela Maria Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90926

Appel

15 juillet 2013

15 juillet 2013

Rodrigo X..., pris en sa qualité d'armateur du navire MAR DE MARIA Domicile élu...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Jean, le 10 Juillet 2007c/Monsieur B

6253cabfbd3db21cbdd8bf10

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

Maria épouse D... Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fda5

Appel

5 novembre 2012

5 novembre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame ilda maria X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924e9

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 05602 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Janvier 2014- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 12/ 07145 APPELANTE Madame Maria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd86200

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

DE Y... et Maria CAETANO ont contracté mariage le 8 décembre 1970 devant l'officier d'état-civil de la commune de Fornos de Algrove (Portugal), sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0ce

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

LA COUR, Statuant sur l'appel formé par Maria K... mère de Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a607

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Le 5 février 2024, la société Max Mara a remis par RPVA des conclusions de rejet desdites conclusions .

Source officielle

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