Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23PA00338_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
A aurait effectivement exercé une telle activité, alors que par ailleurs celui-ci établit qu'il n'était pas le propriétaire du véhicule Peugeot stationné dans le PSR portant un macaron VTC ayant prétendument
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03541_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
La parcelle B 412 est dans une grande partie couverte par une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type 2 " Mont Macaron-Mont de l'Ubac ".
Source officielleChambre 3-4
5fda01358d1f204338a50e48
17 octobre 2019
17 octobre 2019
INTIMES Madame [W] [F] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 13] (63), Demeurant [Adresse 9] représentée par Me Stéphanie LEGRAND, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Diane MACAGNO
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01962_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
N... et Mme M..., et celles de Me Maccario, substituant la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur. Une note en délibéré, présentée pour M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60324daa7fe3a1837cf44f34
5 mars 2018
5 mars 2018
notion d'implication s'entend au sens large, qu'il n'est pas nécessaire que le véhicule ait directement heurté la victime pour être impliqué et que les dégâts occasionnés au véhicule, au niveau du macaron
Source officielle3e chambre sociale
67ee178151255e24994fc4af
2 avril 2025
2 avril 2025
concours médical » retenu par le médecin expert ou l'examinateur lors de l'évaluation médication ; 16° La décision du préfet définie à l'article 1er du décret n° 90-1083 du 3 décembre 1990 accordant le macaron
Source officielleChambre 3-3
6025ebf7d51aba7388589167
11 février 2021
11 février 2021
EXPOSÉ DU LITIGE Selon acte constitutif du 2 mai 2012, enregistré le 21 mai 2012, [Z] [N], [G] [N], [U] [N] et [X] [R] ont créé la SAS 3M ayant pour objet notamment la fabrication de macarons
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6036375081dcb7993e471eb1
1 décembre 2015
1 décembre 2015
base d'herbes (pour la nourriture) ; thé vert japonais ; thé d'Oolong (thé chinois) ; thé ; sachets de thé ; extraits de thé ; thé pour infusions ; boissons à base de thé ; gâteaux ; pâtisseries ; macarons
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f851
6 juin 2012
6 juin 2012
I... et ayant demandé à ce dernier de quitter immédiatement son lieu de travail du fait qu'il avait brûlé une pomme de terre ; Considérant que la direction reconnaît que l'obtention de deux macarons
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ff3d456d3290e00e0e7a4a
15 avril 2025
15 avril 2025
Mme [R] reproche encore une information tronquée portée dans le macaron figurant sur le dépliant de la balade mentionnant 'Pas d'inquiétude.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00334_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, la communauté de communes du Pays de Landerneau Daoulas, représentée par Mes Gourvennec et Maccario, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il
Source officielleChambre sociale
64c35c3af01612d969defedf
27 juillet 2023
27 juillet 2023
de DIJON, section Encadrement, décision attaquée en date du 06 Décembre 2021, enregistrée sous le n° F21/00180 APPELANT : [X] [L]-[N] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Marion MARAGNA
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7d28e074ba02f40a32d
1 avril 2025
1 avril 2025
d'huissier de justice du 14 octobre 2014 établit que dans la rubrique 'Qui sommes nous'', ladite société prétendait que son logiciel était devenu 'LE logiciel de référence', en l'illustrant de deux macarons
Source officielleChambre Sociale
67ef6fc97985d82da296f84f
1 avril 2025
1 avril 2025
d'inscription en crèche, une étiquette de réexpédition de colis par le site Mondial Relay, et des courriels adressés par Mme [R] au cabinet dentaire avec en pièces jointes en vue un bon de commandes muffins/macarons
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63d37a02d1bc2605de4b4934
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[H] [Y] [Adresse 3] [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Emilie CONTE-JANSEN de la SELARL CONTE-JANSEN & FAUCONNET AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Priscillia MAIANO
Source officielle4eme Chambre Section 1
65ab783536bfc00008d68f00
19 janvier 2024
19 janvier 2024
diplôme brevet professionnel coiffure option styliste visagiste depuis 2002) et d'une expérience professionnelle de 20 ans (certificats de travail salons de coiffure Constans - Jean Louis David - Malagnou
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02024_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Rouhaud, représentant M. et Mme AC et autres, de Me Maccario, représentant la commune de Fouesnant et de Me Nadan, représentant la société Dom et Terre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae5044cde4277d1bd52f
15 avril 2022
15 avril 2022
JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Priscillia MAIANO
Source officielle3ème chambre
6a225a0dcdc6046d4737cc4b
4 juin 2026
4 juin 2026
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Madame [X] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Claire MACARIO
Source officielle5ème Chambre
62c67c8aca9bf26379030947
6 juillet 2022
6 juillet 2022
L'expert a constaté des fissures de désolidarisation entre les caissons en stuc et macarons préfabriqués, ainsi qu'un réseau de fissuration en tous sens au-dessus du cintre du portail, des joints de maçonnerie
Source officiellePage 6 sur 7