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157 résultats pour « Hizzir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d26f

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Albert HINI, avocat INTIMÉS : URSSAF DES BOUCHES DU RHÔNE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié

Source officielle

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CA

18e Chambre B

6037753c1b9315512dd03dba

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

MARITIME DE [1] BUREAU CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE BCMO [V] [O] CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Eric SEMELAIGNE Me Arnaud CLERC Me Frédéric MARCOUYEUX Me Albert HINI

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c07d5ca6d8d0f8ef67cb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

SARL Froid Sainthillier ; Constate que la SAS Quatre Quarts ne formule aucune demande au titre de la livraison et de l'installation du matériel dans ses locaux aux frais de la société Froid Saint Hillier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2aaaa34ad10008581c19

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

EXPOSÉ DU LITIGE La société Univers Meubles et spécialisée dans la vente de meubles, matériels hifi, électroménager, décoration habitat.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd9836d32c43c72a498747c

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

LVS/CS Numéro 20/254 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 17/01/2020 Dossier : N° RG 19/01952 - N° Portalis DBVV-V-B7D-HIZW Nature affaire : Demande de prononcé

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2f7ccdc6046d47e41dc9

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

En soirée': Animation + concert ''Montage et démontage de la scène et du matériel Partouche ''Montage et démontage du matériel Tactical Steel ''Rangement du matériel Partouche en fin de concert (hifi

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CA

Avis

CADA:20200224

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

) la décision du 18 septembre 2019 ayant ordonné la saisie, par les surveillants pénitentiaires, dans sa cellule des matériels suivants : - une tour, un écran, deux claviers d'ordinateur, une chaine HIFI

Résumé IA — à vérifier
CA

4ème Chambre Section 3

5ffc589cae76df330dcec1f0

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

Cette déclaration d'activité porte sur les travaux et prestations suivantes: 'électricité, plomberie, chauffage, climatisation, installation vente antennes paraboles, télévision hifi vidéo multimédia,

Source officielle
CA

11e Chambre B

616389aca5395b851a399e1a

Appel

3 février 2011

3 février 2011

société COFINDA, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Juliette HINI

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

66c826205372bffe82563113

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Ball photos diapositives rétroprojecteur table rétroprojection écran projection sacoche photo toile et cuir appareil photo Minolta «SRT101» et «X700 » 2 lampes laiton bateau étagère métal noire HIFI

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98ccb8dca058e3e78fd

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

noyer, un billot de boucher en fruitier, un canapé velours multicolore et trois poufs coordonnées, une table de SAM chêne clair huit couverts et six chaises paillées, un piano droit Choiseul, une chaîne Hifi

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69693509cdc6046d476fd1be

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Il produit un certain nombre de factures à son nom qui démontrent qu'il a personnellement fait l'acquisition, au cours de la vie commune, de matériels Hifi et informatiques.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a9b

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elles seraient liées aux transformations qui touchent l'ensemble de la Grande Direction, avec la concurrence d'internet sur certains produits (Hifi, Électro-ménager') qui oblige le personnel des rayons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909bf

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

de travail et dans la limite de six mois d'indemnités de chômage ; Déboute la société Hilti de sa demande en paiement d'une somme au titre des frais irrépétibles d'appel ; Condamne la société Hili

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CAA

4ème chambre

DCA_25NT00042_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

hili e, Christo he et Jean- ierre A..., ont demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner l’Etat à leur verser, au titre de leurs réjudices résultant du décès de leur é oux et ère, une somme

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162e8397dc295bdec6a56ec

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

l'hébergeur de ces sites, la mise en demeure a été dénoncée le 24 octobre 2011 aux sociétés LIQUIWEB Inc et CIRRUS TECH Ldt'; enfin il a été constaté que ces sites était désormais hébergés par la société HII

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba2ca9bf263790305d3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

* la jurisprudence dominante entérine cette absence d'évolution, à l'exception d'une décision concernant une marque Hifi très haut de gamme.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98bcb8dca058e3e78fb

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

noyer, un billot de boucher en fruitier, un canapé velours multicolore et trois poufs coordonnées, une table de SAM chêne clair huit couverts et six chaises paillées, un piano droit Choiseul, une chaîne Hifi

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63ca42039066fd7c90fc22e5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Par actes d'hissier en date des 8 et 10 février 2021, le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble a fait assigner Mme [W] et Mme [I] devant le président du tribunal judiciaire de [Localité 5], statuant

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f660a2313f20008a526f9

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

deux de dix ans) que le 23 décembre, vers 1 heure du matin, Madame [B] [V] a constaté des variations lumineuses dans le salon et dans la cuisine de la maison, avec des bruits anormaux dans la chaîne HIFI

Source officielle