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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df6a

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

Hervé et Mme Y...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643106f528558704f52e6c8c

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

civile, *condamner la société Hervé Thermique aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85603

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

Reconnu par Mr Hervé X... le 10janvier 1992, il a été légitimé par l effet du mariage de ce dernier et de Mme Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88853

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

Hervé DE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7bc

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Hervé Louis François X... né le 04 Janvier 1955 à MACON (71000) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac83

Appel

23 mai 2007

23 mai 2007

- prononcé publiquement le 27 FEVRIER 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88933

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Hervé A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba3bd3db21cbdd8de8a

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06059 Jugement (No 10/ 00805) rendu le 29 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

61632f5414ec5f96a7da0952

Appel

25 novembre 2011

25 novembre 2011

Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués près la cour assistée de Me François STEFANAGGI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1156 INTIMEE Société HERVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba89

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE CHAMPAGNE C / Me Hervé X...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64379d8e9477fe04f5cc6365

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Les consorts [R] ont fait procéder aux travaux par la société CIV, entreprise assurée par la Smabtp, sous la maîtrise d'oeuvre de la société agence d'architecture Hervé, elle-même assurée par la Maf.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f99

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Hervé Z... Mme Georgette A... épouse B... (décédée) Mme Jacqueline B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae68

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Hervé Y... ès qualités.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00435_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

la Vendée portant obligation de quitter le territoire français dans le délai de trente jours, fixation du pays de destination et astreinte à se présenter une fois par semaine à la gendarmerie des Herbiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f72

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

No 05/02435 AFFAIRE : Hervé X... C/ Patrick Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db8b

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me GALLAND INTIMÉ Monsieur Hervé Jean Guy Léon Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd8667c

Appel

19 novembre 2002

19 novembre 2002

DU 19 Novembre 2002 ---------------------------- P.L - M.Z Hervé X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c610

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

MERCER, Monsieur Hervé X... X... a créé la S. A. S.

Source officielle
CA

8ème chambre

68008c9becbbb650faffb16b

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Par exploits des 5 et 6 mars 2018, la MAF a fait appeler en garantie la société Hervé Thermique et son assureur, la société l'Auxiliaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92034

Appel

17 février 2015

17 février 2015

En considération de ce certificat médical, le 20 juin 2011, l'EARL la Ferme des Herveries et M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

HERVIER, Guillaume

SIREN 852439363Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/07/2026

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Radiations

HERVIER, Nathalie, Eliane, Lucienne, BRISON

SIREN 394694103Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/07/2026

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Modifications diverses

HERVIER, Guillaume

SIREN 852439363Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

30/06/2026

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Créations

Hervier, Jésahel

SIREN 935047514Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

25/06/2026

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Ventes et cessions

BLONDIE STUDIO, HERVIER, Nathalie, BRISON

SIREN 101903326Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 15/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE ST ETIENNE 1 le 04/06/2026, Dossier 2026 00021307. Référence : 4204P01 2026 A 01522. Adresse de l'ancien propriétaire : 15 Voie Plein Soleil 42420 LORETTE. Adresse du nouveau propriétaire : 7 Rue André Menut 42740 LA TERRASSE-SUR-DORLAY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

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