AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur Jean-Philippe Y
6253cd18bd3db21cbdd923ec
20 mai 2015
20 mai 2015
SA ALLIANZ Monsieur Eric Z... Mutuelle MACIF Madame Béatrice A... épouse B...
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3fbe64d7e510244ea6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Z] [Y] né le 28 Novembre 1965 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Olympe TURPIN substituant Me Eric
Source officielle1re Chambre C
60353ffcda5ea469b468bd83
26 mai 2016
26 mai 2016
LA COUR ÉTAIT COMPOSÉE DE : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Danielle DEMONT, conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre C
603748842f5e6126bc0b9980
23 avril 2015
23 avril 2015
La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre C
6162efbd8fe037d2cb4a05c7
14 juin 2012
14 juin 2012
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Monsieur André JACQUOT, Conseiller Madame Nicole GIRONA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e691
17 octobre 2011
17 octobre 2011
.-87640 RAZES représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Nathalie PREGUIMBEAU, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me GREZE, avocat INTIMÉE --- = = oO § Oo
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89272
8 octobre 2007
8 octobre 2007
ARRÊT DU 08 Octobre 2007 B.M/S.B** --------------------- RG N : 05/01640 --------------------- Didier Serge André X...
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87745
5 avril 2005
5 avril 2005
Serge BERTHET, Conseiller, ont entendu les plaidoiries et en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdcd72ab56ad1422f79c4e0
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Sur les opérations de partage suite aux décès de Serge X... et de Monique J..., - ordonner l'ouverture des opérations de compte liquidation partage consécutives aux décès de Serge X... et de Monique
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcd
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Serge Paul B..., en qualité d'héritier de M. Pierre B..., décédé, assigné en intervention forcée, M. ERIC D..., ès-qualité de tuteur de Mme Andrée B... née C... et de M.
Source officielle8ème chambre
62c67c4fca9bf263790307f2
6 juillet 2022
6 juillet 2022
], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le n° 523 064 699, prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Eric
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163820a96ce96677bf0fdd8
6 avril 2011
6 avril 2011
Localité 6] représentée par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour assistée de Maître Elizabeth OSTER plaidant pour la SELARL E.OSTER, avocat au barreau de PARIS, toque : B 772 SCP SERGE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62da3e122eb797effb0702ae
28 avril 2022
28 avril 2022
rendu par le tribunal de commerce d'Arras le 03 juillet 2020 ayant son siège social [Adresse 3] représentés et assistés par Me Géry Humez, avocat au barreau d'Arras substitué à l'audience par Me Eric
Source officielleSociale A salle 1
5fddb3047ac8f15a48baeec4
29 juin 2018
29 juin 2018
Gérald F..., agissant ès qualité d'héritier de Monsieur Serge F... [...] Non comparant non représenté (Assigné le 12.4.18 à étude) M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af2d
4 mars 2008
4 mars 2008
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2008, en audience publique devant Madame Anne JOUANARD, Conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée d'Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd31
2 mai 2011
2 mai 2011
représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Patricia LEMASSON-BERNARD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance de non conciliation rendue le 30 MARS 2010 par
Source officielleChambre de la Proximité
65531d4af2bdbd8318d80a80
6 juillet 2023
6 juillet 2023
2021, enregistrée sous le n° 51-20-0008 APPELANTS : Monsieur [A] [F] né le 14 juillet 1959 à [Localité 3] Lieu-dit '[Adresse 6]' [Adresse 6] [Localité 2] Non comparant, représenté par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbec
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Joris Serge Marie Patrice X... C/ Mme Léa-Audrey-Françoise Y... épouse X...
Source officielle1re Chambre A
61627b5192e3db741f857032
15 octobre 2013
15 octobre 2013
APPELANTES Société TITAN INVEST, dont le siège social est C/O SCI CONGRES ET ANEMONES [Adresse 1] représentée par Me Maxime ROUILLOT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Serge YAZMACIYAN,
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac6
20 février 2008
20 février 2008
(Gérant) assisté par Me Jean-Marie CHANON (avocat au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Serge Y... ...
Source officiellePage 6 sur 29