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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388b
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Georges X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c5
9 septembre 2016
9 septembre 2016
.-75001 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Thierry DOURDIN de la SCP DOURDIN ASSOCIES SCPA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0236 INTIMÉS Monsieur Yves Georges Z... né le 21
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c46
6 novembre 2014
6 novembre 2014
et Madame Marie-Emmanuelle Y... épouse X...
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
date du 27 Juin 2023, enregistrée sous le n° 22/00436 Société QBE EUROPE SA / NV, recherché en sa qualité d'assureur 'dommages-ouvrage' [Adresse 6] [Localité 2] (BELGIQUE) Représentant : Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c98
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Georges X... C/ Mme Nadine Y...épouse X...
Source officielle1ère chambre
672f0ae077ab8b3e16ebc43f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Localité 6] immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le N° 841 045 636 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Georges
Source officielle1ère chambre
672f0ae077ab8b3e16ebc441
25 janvier 2024
25 janvier 2024
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Juliette Barre de la SCP Normand &Associés, avocate au barreau de PARIS - Représentant : Me Georges
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6979ca43cdc6046d47f45406
27 janvier 2026
27 janvier 2026
travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Date de saisine : 15 septembre 2025 Décision attaquée : n° f23/00376 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE ST GEORGES
Source officielle8e Chambre A
61636a9122908a2ec611e8eb
24 mars 2011
24 mars 2011
EMMANUELLE ont confié la tenue de leur comptabilité à la S.A.R.L. EUROFIDUCIA. Le 19 mars 2007, elles ont informé la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8ef
3 juin 2008
3 juin 2008
NL Numéro 2467 / 08 Cour D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 03 / 06 / 08 Dossier : 06 / 01900 Nature affaire : Demande relative à un droit de passage Affaire : Josiane X..., Georges
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90003
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Par déclaration au greffe en date du 13 octobre 2011, Emmanuelle X...a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff60
25 mai 2012
25 mai 2012
ARRÊT DU 25 MAI 2012 Décision déférée à la Cour : Décision du Conseil de discipline des Barreaux de la Guyane et de la Martinique, décision attaquée en date du 02 Décembre 2011 APPELANT : Maître Georges-Emmanuel
Source officielle3e Chambre A
5fdd707a360c991cbe685d2c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
évidence la défaillance caractérisée de Georges X... dans la surveillance et le suivi des travaux et enfin les énonciations de l'arrêt du 9 mars 2017 selon lesquelles Georges X..., spécialement missionné
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Je ne souhaite pas continuer le procès engagé contre mon fils Georges ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
. **** ENTRE APPELANTS : Monsieur Robert Georges René X... ... 75116 PARIS comparant, assisté de Me WEISS-GOUT, avocat Madame Mathilde Yvonne Marie X... née Y... ... 75116 PARIS comparante
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d73
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Antoine Georges X...
Source officielle2 e chambre civile
69f44203cdc6046d472e7863
30 avril 2026
30 avril 2026
COMBIER, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES assistée de Me Emmanuel GARRELON, de la SELARL AXIUM AVOCATS, avocat au barreau de BRIVE INTIMEES : S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6034abfefe310a97de04382a
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Octobre 2016 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 16/05511 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Mars 2016 par le Conseil de Prud'hommes de VILLENEUVE SAINT GEORGES
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93541
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Georges Z...
Source officielle1ère chambre
662b43cbfe25450008314934
25 avril 2024
25 avril 2024
01161 - N°Portalis DBVH-V-B7G-IMOA BM TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON 07 mars 2022 RG:21/00066 [B] C/ [W] [U]- [U] [W] Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Georges
Source officiellePage 6 sur 24