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384 résultats pour « Corderlier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6780b93bb10ab0632f704aac

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

790, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616290d0e498f0b428bb8353

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

de surveillance venant aux droits des MUTUELLES DU MANS ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 3] représentés et assistés de Me Edmond FROMANTIN (avocat au barreau de PARIS, toque : J151) et la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163bcbc3dccc95e64c1434b

Appel

14 septembre 2010

14 septembre 2010

COVEA RISKS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre CORDELIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db0f

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

A... ... 75009 PARIS représentée par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre CORDELIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 399 SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL20584_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée le 14 septembre 2021 au greffe du tribunal administratif de Toulouse sous le numéro n°2105351, Mme C D, représentée par Me Cordeil

Source officielle
CA

1re chambre civile

651d02cdfe8d588318c1ad8f

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, représentée par le Président du directoire de la société, domicilié au siège : [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Eudes CORDELIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

66ff85cda4ff9ec259c09884

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PROMOCOMM, représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 - N° du dossier 21.00246 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

671894a6d8ceca1cd7019152

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

987.538.740, ayant son siège social sis [Adresse 7], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Patricia ROY-THERMES MARTINHITA de la SCP CORDELIER

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65b4ad427ef77d000880b425

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[V] [W] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jean-Eudes CORDELIER, membre de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 31 INTIMÉE : SELARL ASTEREN,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89066

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

" Les Cordeliers " rue du Chatelet 42190 CHARLIEU représentée par la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de NÎMES, plaidant par Me Jean-Jacques MARCE.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

642fb698cece1704f574778e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

société BL AGENTS, société par actions simplifiée représentée par son président N° SIRET : 791 952 427 00031 Parc international d'entreprises [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Agathe CORDELIER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616348ea543823d76b0316db

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 399 Monsieur [J] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN, avoués à la Cour assisté

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03421_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré 25 avril 2024, la commune de Séez, représentée par Me Cordel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

653b598c502b828318c4e528

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 433 951 282 [Adresse 5] [Localité 4] Représentée et assistée de Me François BLANGY de la SCP CORDELIER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61630e55da3e3d3066036806

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

barreau de PARIS) toque : P 133 Monsieur [M] [C] et actuellement [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN (avoués à la Cour) assisté de Me Jean-Pierre CORDELIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1f8

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

avocat au barreau de PARIS, toque : A 489 SELAS BICHOT INTIMES Monsieur Jean Z... ... 75001 PARIS représenté par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Maître CORDELIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fd9704b0960d15d27530b7f

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

[E] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Louis VERMOT de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd8667d

Appel

19 novembre 2002

19 novembre 2002

-France X... épouse Y... née le 13 Mai 1967 à VILLENEUVE SUR LOT (47300) Demeurant 7 résidence les Cordeliers 47140 PENNE D'AGENAIS représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de Me Catherine JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba4c

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est 26 Rue Drouot-75009 PARIS représentée par la SCP JOURDAN- WATTECAMPS, avoués à la Cour, assistée par Me Jean- Pierre CORDELIER

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03503_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que lors du dépôt de sa demande de titre de séjour le 17 mai 2019, Mme A s'est domiciliée au centre intercommunal d'action sociale du Blaisois, 4 rue des cordeliers

Source officielle

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