Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
6708c025445a086e2bcedd3b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Sur le préjudice de jouissance, l'appelant soutient que l'intimé a détérioré la capote du véhicule et son mécanisme d'ouverture, qu'il a fait procéder unilatéralement à sa réparation sans l'en avertir
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f089
1 février 2012
1 février 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleChambre A - Commerciale
679b1a8538d42752285cff4d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par courriel du 27 avril 2018, la SARL Etablissements L Rustin a communiqué à la SAS Simop le fichier 3 D du moule de capot avec plan d'ensemble et nomenclature basique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a4
13 juin 2012
13 juin 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabc
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00545_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
A, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 2°) d'annuler cette ordonnance ; 3°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 15 janvier 2024 ; 4°) de renvoyer l'affaire devant le tribunal
Source officielle3ème chambre
650bdf68beee0f8318b975ff
30 août 2023
30 août 2023
ANGER, greffier de chambre Le 29 juin 2020, la Caisse de Crédit Mutuel de [Localité 2] Caillols a fait délivrer à M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d379a2d1bc2605de4b4744
26 janvier 2023
26 janvier 2023
00 ha 06 a 78 ca E 3178 Les cailloux 00 ha 01 a 76 ca E 3180 Les cailloux 00 ha 00 a 85 ca E 3182 Les cailloux 00 ha 01 a 31 ca E 963 Les cailloux 00 ha 09 a 30 ca - en conséquence, condamner Mme
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616290cfe498f0b428bb834e
5 septembre 2013
5 septembre 2013
de M [P], - ordonner la réintégration de cette cagnotte prélevée par la société CAFPI à M.
Source officielleRéférés
62cfb203548bc59fcf4f0f36
4 juillet 2022
4 juillet 2022
HOIST FINANCE AB [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie CALOT-FOUTRY, avocat au barreau de DOUAI Nous, Hélène CHATEAU, Première présidente de chambre, Assisté de Christian
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616290d0e498f0b428bb8355
21 septembre 2012
21 septembre 2012
, - le capot est de forme trapézoïdale, dont la base large se situe le long du pare-brise et la base la plus petite à l'extrémité de la voiture entre les deux feux avant ; les lignes latérales du capot
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd6a
31 janvier 2008
31 janvier 2008
LE CAILLOU DU FARON Grosse délivrée à : GIACOMETTI LATIL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TOULON en date du 04 Décembre 2002 enregistré au répertoire général
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba2
10 janvier 2008
10 janvier 2008
SA CAILLOL & CIE Jean-Claude A...
Source officielle3e Chambre A
6162cf6c8b4dc27576e7b733
9 septembre 2011
9 septembre 2011
- déclaré la société Caillol et Monsieur [Y] responsables in solidum à l'égard de la SCI les Borromées des dommages et partagé les responsabilités à concurrence de 80 % pour la société Caillol de 20
Source officielle2ème Chambre
62e0d53ae8fd1e05797fa1b6
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[H] [Y] et sa première fille étaient associés de la SARL Gros Cailloux à hauteur de 50 % chacun. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616290cfe498f0b428bb834f
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Concernant le grief tenant à la perception illicite d'une cagnotte, la société CAFPI affirme que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616290cfe498f0b428bb8350
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Concernant le grief tenant à la perception illicite d'une cagnotte, la société CAFPI constate que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616290d0e498f0b428bb8352
5 septembre 2013
5 septembre 2013
total de 9.385,00 € sur toute la durée d'exécution du contrat d'agent commercial de Mme [N], - ordonner la réintégration de cette cagnotte prélevée par la société CAFPI à Mme [N] dans la base de calcul
Source officielleChambre 3 A
633e6fd8f8faf13e2e973c9d
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Se plaignant d'infiltrations d'eau au niveau de la capote du véhicule, Monsieur [T] [U] [L] a, par lettre du 4 janvier 2016, demandé à la société Auto Exclusive 67 l'annulation de la vente, au motif qu'elle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616290d0e498f0b428bb8351
5 septembre 2013
5 septembre 2013
A cet effet, elle constate que la société CAFPI a commis un certain nombre de fautes graves à son égard en ce qu'elle a retenu abusivement des commissions au titre d'une prétendue TVA et d'une cagnotte
Source officiellePage 6 sur 127
CAPLOT, Noël, Michel
26/06/2026
Voir →
CAPLOT, Bruno, Gabriel, Hugues
23/06/2026
Voir →
CAPLOT, Samuel
11/05/2026
Voir →
CAPLOT, Fabienne
04/05/2026
Voir →
CAPLOT, Mélanie, Alice, Louise, CAPLOT
17/04/2026
Voir →