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1 882 résultats pour « Amadio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

636ca69f6c7633dcd15b3e12

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

ordonnant le maintien au centre de rétention de : [E] [L] né le 08 Août 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 05/09/2022 à 13 h 42 par courriel, par Me Amadou

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fedddcdc6046d4788a9de

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

: 17 Janvier 2025 Date de saisine : 03 Février 2025 Nature de l'affaire : Demande du locataire en fin de bail en restitution du dépôt de garantie et/ou tendant au paiement d'une indemnité pour amélioration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f37c

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

Y ajoutant : Déboute monsieur Amadeus X... de ses demandes en paiement de dommages-intérêts et en remboursement de frais.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e42a

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Trois enfants sont issus de leur union : Amandine, née le 9 avril 1990, Céline, née le 26 juin 1992, Maxime, né le 15 septembre 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb46

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

C...notaire à Lille instituant un régime de séparation de biens et une enfant est issue de leur union : Amandine née le 11 mai 2004.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1c0ec0f38137e6792b82

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Localité 14] DELAWARE ETATS-UNIS représentés par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS, postulant Ayant pour avocat plaidant Me Gilbert PARLEANI de l'AARPI AMADIO

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1c0ec0f38137e6792b88

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

: [Adresse 52] [Localité 45] Représentés par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS, postulant Ayant pour avocat plaidant Me Gilbert PARLEANI de l'AARPI AMADIO

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1c0ec0f38137e6792b8c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Localité 16] DELAWARE ETATS-UNIS Représentés par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, postulant Ayant pour avocat plaidant Me Gilbert PARLEANI de l'AARPI AMADIO

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1c0ec0f38137e6792b8e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Adresse 14] [Localité 8] ETATS-UNIS Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS, postulant Ayant pour avocat plaidant Me Gilbert PARLEANI de l'AARPI AMADIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89dbd3db21cbdd85c45

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Procédure Civile, les jugements ne peuvent être exécutés contre ceux auxquels ils sont opposés qu'après leur avoir été notifiés, à moins que l'exécution n'en soit volontaire ; Attendu que Monsieur Amaldo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca13

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Eric Représentant Amandine Y...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01322_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

délai raisonnable avant l'audience du 2 mars 2023 ; - le jugement est insuffisamment motivé notamment s'agissant des éléments relatifs à l'absence d'identité entre les coformulants entre le produit Amaline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc78

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Mélanie, née le 5 mars 1990, - Amandine, née le 18 avril 1993.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917a8

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Trois enfants sont issus de cette union : Elodie, née le 27 mars 1998 à Verviers (Belgique), Morgane, née le 4 avril 2005 à Saint Quentin (02), et Amandine, née le 10 décembre 2007 à Saint-Quentin (02)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93071

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

RG N : 15/ 01268 AFFAIRE : Mme Amandine X... C/ M. Yves Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8caf7

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Il contestait avoir porté les coups dénoncés par Amandine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cbd

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Franck X..., Melle Annick Lucie X..., Mme Carole Jackie X..., Mme Amandine Danielle Dominique X... C/ M. Thierry Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d0a456cdc6046d47112b9a

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

[E] [Y] Représentant : Me Amadou dramé KANDJI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f07d9ebfd83326c70637a1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MMA IARD Représentant : Me Amandine THIRY de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Amandine THIRY

Source officielle
CA

ETRANGERS

66f64b8c0ff04326a73297d2

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

centre de rétention de : [J] [K] alias [O] [L] alias [O] [N] né le 12 Octobre 1996 à [Localité 1] (31) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 08/04/2024 à 16 h 04 par courriel, par Me Amadou

Source officielle