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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c500
28 novembre 2007
28 novembre 2007
représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279d
1 octobre 2015
1 octobre 2015
OCTOBRE 2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/07847 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Mars 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 13/ 03870 APPELANTE Madame Alexandra
Source officielle2e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4b2
12 mai 2022
12 mai 2022
PRESIDENT DU TJ DE BEZIERS N° RG 21/00331 APPELANT : Monsieur [U] [B] né le 02 Avril 1974 à OUJDA (MAROC) [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Mathilde SEBASTIAN substituant Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89acf
18 septembre 2007
18 septembre 2007
, ainsi qu'une prime de bon fonctionnement calculée en fonction des bons réalisés au-delà de 877 bons.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916f2
5 juin 2014
5 juin 2014
Alexandre Y... était propriétaire d'un bien immobilier... à Sainte Genevière-des-bois (91), qui a fait l'objet d'une saisie immobilière en la suite de laquelle cet immeuble a été vendu par adjudication
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aae
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Madame B... d'une ordonnance en date du 5 septembre 2000 par laquelle le juge aux affaires familiales au Tribunal de grande instance de Cahors a fixé après enquête sociale la résidence de sa fille Alexandra
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc38e882bf3e5cd79ca40d
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Alexandre X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb31
30 mai 2008
30 mai 2008
No : 07 / 01517 Minute No : 12M 87 / 08 LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Alexandre TABAK la SCP BOKARIUS- ARCAY- WETTERER COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 30 MAI 2008 COMPOSITION DE
Source officielleChambre 3-1
6719e4db5857dd64cbdaa396
23 octobre 2024
23 octobre 2024
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 11] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alexandre
Source officielle1re chambre civile
6620b8cabd6a8f00086aba13
17 avril 2024
17 avril 2024
Le bon Dieu m'a touché. Jésus Christ a posé sa main sur moi, il a fait de moi un bel homme avec un grand coeur. Je suis comme Grand Corps Malade, j'ai un coeur qui est fragile.
Source officielle3ème chambre A
642d1487cb8fa004f57da1dd
4 avril 2023
4 avril 2023
AXA FRANCE IARD C/ Société SELARL JEROME ALLAIS Société SCCV BON PASTEUR 1 COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE PRESIDENT DU 04 Avril 2023 APPELANTE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114a
19 février 2014
19 février 2014
Alexandre Y..., tendant à l'annulation des assemblées générales de la SELAS A Strada tenues le 18 janvier 2012 et le 30 juin 2012 et sur la demande tendant au remplacement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204d
19 février 2015
19 février 2015
2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 22474 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Octobre 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 15298 APPELANTS Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d837
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Par ailleurs, la SAFER fait observer à bon droit que le premier juge disposait d'un certain nombre de renseignements lui permettant de vérifier qu'un chef d'exploitation limitrophe était intéressé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b6
17 septembre 2015
17 septembre 2015
la conception d'une extension en bois d'une surface de 60 m ² reliée à la construction initiale par une passerelle en bois.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e359
27 juin 2011
27 juin 2011
* * * * * Monsieur Carlos A... et Madame Maria X...sont les parents de l'enfant Alexandre né le 25 novembre 2004 qu'ils ont reconnu.
Source officielle1ère Chambre
62c7cae7cb8dca058e3e7ea4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
M.M.A ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 14 Bd Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 S.A.
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d4be9373d969ac450b
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre 4-3
68788725e2f36c9774d80942
11 juillet 2025
11 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-3 N°2025 / M52 N° RG 25/03208 N° Portalis DBVB-V-B7J-BORFF ORDONNANCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9503a40f8b0008cb7619
4 avril 2024
4 avril 2024
Il explique que le liquidateur judiciaire de la SCI Le Bon Cru, lorsqu'il aura procédé au règlement de l'intégralité des créanciers de la SCI Le Bon Cru, pourra envisager de verser, s'il existe, un bonus
Source officiellePage 6 sur 139