CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 617 résultats pour « parfumerie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre sociale

69f4451ccdc6046d472eb60e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

l'établir, l'assurée produit un certificat médical du docteur [Q] et explique avec détails qu'à l'occasion de ses activités de nourrice, à domicile et en crèche, avec la garde de quatre enfants et parfois

Source officielle

Page 51 sur 431

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

645dda3fd1cd71d0f8286880

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

d'amélioration fixés chaque année dans le cadre de ses entretiens individuels : - entretien du 10 juin 2016 : « améliorer ses relations avec ses collègues » - entretien du 23 mars 2017 : « se positionne mais parfois

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e5f33fe11beca089b88d44

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[C] [Z] adressait à celui-ci des remarques désobligeantes telles que « tu es bon à rien, tu ne me sers à rien, tu es pire qu'un stagiaire », parfois sur un ton agressif et parfois sur un « ton plaisantin

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534d0137f394d0f8f666ea

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

s'aident aussi mutuellement notamment pour l'habillage ; - le couple déclare en outre qu'en 2019, ils ont fait appel à l'ADMR de [Localité 5] pour le ménage, le repassage et les repas ainsi que parfois

Source officielle
CA

15e chambre

63b91b0fb63d827c909cadc0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Précisément, aux termes de ce courrier, il vous était reproché le manque de respect des colis livrés, voire, parfois, le vol de certains d'entre eux.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63c1051ebf9fd47c90a13607

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Si des demandes de renseignement lui étaient adressées, parfois de manière comminatoire, et si des instructions lui étaient parfois données, celles-ci apparaissent relativement ponctuelles au regard de

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

651fa520c601f083189915cf

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Celle-ci indique : 'nous faisions parfois des pauses repas mais pas tous les jours. Car nous en avions pas tout le temps la possibilité'. L'attestation de M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1755b6604a26aae8863

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[D], tout en indiquant qu'une telle assistance correspond à un besoin de moins en moins fréquent, s'agissant des besoins d'habillage, « parfois de toilette et shampooing parfois et le ménage ».

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a099172be3e083f4fad5ae

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

prestation d'arrachage, d'endainage et de battage de sa récolte de haricots rouges secs, énonçant à son encontre les griefs suivants : - très nombreux haricots rouges affleurant le sol après récolte avec parfois

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6618cf007935f50008be4135

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Mme [R] présente également un diabète insulino-dépendant et elle argue des souffrances empêchant parfois tout mouvement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52681

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Mme [P], née en 1939, fait également état de changements d'attitude de Mme [S] [L], « parfois très gentille et parfois très mal aimable », en précisant « quand elle n'est pas contente elle nous parle méchamment

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff2ee523525b14ffda4c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

du fait reproché mais entend le justifier en alléguant qu'il était affecté à différentes tournées à la dernière minute, qu'il était traité différemment de ses collègues et qu'il était en mono ripeur parfois

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6610e5eb74ef9f00086f65fc

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Toutefois, si la Cour de cassation a parfois qualifié ce délai de délai de forclusion (Civ.3, 10 novembre 2016, n°15-24.289; Civ.3, 5 janvier 2022, n 20-22.670), parfois de délai de prescription (Civ.1

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60329908b9f5fe0d999184b0

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

pour partie à des manquements contractuels de celle-ci, qui s'est engagée sur des vols conformément au 'routing' convenu et sous les conditions stipulées aux contrats ; qu'en effet, Travel Europe a parfois

Source officielle
CA

19e chambre

5fdbb56e94f8349485c06dbd

Appel

6 février 2019

6 février 2019

même de son activité présente un caractère imprévisible, temporaire et discontinu en fonction des enquêtes qui sont commandées par les différents clients selon leurs besoins ponctuels pour des durées parfois

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL20208_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Toutefois, les échanges de messages avec les responsables de la collectivité montrent que ses initiatives n'ont pas été systématiquement ignorées et que la teneur des propos échangés, parfois crispée en

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03353_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

B reproche aux premiers juges de ne pas avoir indiqué en quoi certaines pièces produites au dossier seraient d'une " authenticité parfois douteuse ", ces derniers précisent que ce point avait déjà été

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162603c8672d229b88163a9

Appel

7 février 2014

7 février 2014

Ces modèles comportent des strass, certains blancs ajoutés sur les arêtes, d'autres des strass au centre de l'édifice, d'autres de couleur parfois rouge ou blanc.

Source officielle
CA

9e Chambre A

61626b88e62f7c490f224e4d

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

témoins écrivent: - que le président a été particulièrement odieux envers monsieur [C], soit en l'évinçant de certains projets soit en ne tenant pas compte de sa compétence scientifique, cela allait parfois

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162a31a36ab09eb9a2fd786

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Trydan Concept et Services, exclusivement à la commission, il avait perçu certain moins un salaire inférieur au SMIC voire parfois aucun salaire; Mais considérant que monsieur [G] [J] a bénéficié de

Source officielle