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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
627b552376c5d9057df7ffe0
10 mai 2022
10 mai 2022
[G] a indiqué : 'Je lègue à titre particulier à mon épouse Madame [S] [J] l'usufruit de la maison m'appartenant à Mercury 941 route Fernand Bellet'. M.
Source officielle2ème Chambre
és par Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés
6690c73f0d808eb34e4554e6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
la SELARL LIOCHON DURAZ, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85198
26 juin 2000
26 juin 2000
Beau C... 49680 VIVY Madame Sylvie Y... épouse E... Rue A... 49680 VIVY Madame Marguerite F... épouse Y... Le Vieux G... 49680 VIVY Monsieur Maurice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a9
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Madame Sylvie Y... invoque les dispositions de l'article 1315 du code civil et soutient que les factures en cause ne concernent pas son domicile situé à ....
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f511
17 avril 2012
17 avril 2012
Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 10 Février 2011, enregistrée sous le no 09/ 00179 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 17 Avril 2012 APPELANTE : SNC JARDI SAUMUR 83 route
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f517
17 avril 2012
17 avril 2012
Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 10 Février 2011, enregistrée sous le no 09/ 00180 ARRÊT DU 17 Avril 2012 APPELANTE : SNC JARDI SAUMUR 83 route
Source officielle4e chambre civile
66878ce905d6f7f678d49246
4 juillet 2024
4 juillet 2024
* * * FAITS ET PROCÉDURE Le 6 novembre 2010, le Syndicat des copropriétaires de la Résidence Coste Rouge sise à [Localité 2] (ci-après le 'syndicat Coste Rouge') a souscrit par l'intermédiaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee48
26 octobre 2011
26 octobre 2011
rendu (e) le 20 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de DREUX Section : Activités diverses No RG : 10/ 00005 Copies exécutoires délivrées à : Me Angela CSEPAI Me Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c55f
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : prononcé le 02 Septembre 2008, contradictoire et mis à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ere Chambre Section 1
69747103cdc6046d478648b1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CADUCITÉ PARTIELLE grosse délivrée le 10/07/2025 à Me Odile LACAMP Me Jean COURRECH Me Emmanuelle DESSART Me Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a82a
12 décembre 2007
12 décembre 2007
LECLERC COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 DECEMBRE 2007 APPELANTE : Madame Sylvie X... épouse Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63d4ccaf92a57405de33160e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Hylaire, présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame Sylvie Tronche, conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire
Source officielleChambre des étrangers-JLD
62760ca7593736057d78aa54
6 mai 2022
6 mai 2022
N° RG 22/01254 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IGIP Décision déférée ordonnance rendue le 04 MAI 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Cécile SIMON-ROUX
Source officiellePremière Présidence
62f73e7343b00e05d4fac6f6
2 août 2022
2 août 2022
SYLVIE, avocat au barreau de CHAMBERY Demanderesse en référé ET S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f278
14 mars 2012
14 mars 2012
par Me Claude LEGOND, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur Thomas Y... ... 27950 ST MARCEL comparant en personne assisté par Me RIDET avocat au barreau de Versailles SOCIETE SOGITEX Route
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e054
31 mai 2011
31 mai 2011
INTIMES : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS ILE DE FRANCE CENTRE Rue de la Cendresie ZI le Grelletier 41140 NOYERS SUR CHER représentée par maître GINISTY, avocat au barreau de CHARTRES COLAS CENTRE OUEST Route
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e98f
13 septembre 2011
13 septembre 2011
représenté par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avoués à la Cour SARL MENUISERIE DIFFUSION, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social 183 Route
Source officielle2ème Chambre
6274bc5f2799a9057d5dd038
5 mai 2022
5 mai 2022
DJUMANDI dont le siège social est sis 626 route des Perchets - 74120 MEGÈVE - prise en la personne de son représentant légal Représentées par la SCP CHANTELOT XAVIER ET ASSOCIES, avocat postulant au
Source officielle9e Chambre A
61629f6f35a5d4e0c2ddc9b4
28 juin 2012
28 juin 2012
MEDIAPOST Grosse délivrée le : à : Monsieur [N] [Y] Me Sylvie NOTEBAERT- CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée le :
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc5
20 novembre 2007
20 novembre 2007
No RG 04/4612 APPELANTES : SARL HOTELIERE DE LA CALADE, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié ès qualités au siège social Ordonnance de désistement partiel du 26 octobre 2006 Route
Source officiellePage 5 sur 67