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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bca0
20 février 2006
20 février 2006
SECOMILE a donné à bail à Monsieur Sébastien Y...par acte sous seing privé en date du 2 décembre 2002, un appartement sis à VERNON.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec91
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Perrine X... et Sébastien Y... se sont mariés le 22 juin 2002 à WIMEREUX sans contrat préalable et trois enfants sont issus de leur union : - Charles né le 23 juillet 2003, - Jean né le 3 décembre 2004
Source officielleCour d'Appel
ONNANCE DE REFERE 13 Septembre 2016 EURL SEBASTIEN BOISc/SCA UNISYLVA
6253cd6cbd3db21cbdd934f7
13 septembre 2016
13 septembre 2016
N 25 DOSSIER N 16/00019 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 13 Septembre 2016 EURL SEBASTIEN BOIS c/ SCA UNISYLVA LIMOGES, le 13 Septembre 2016 Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e8
22 février 2013
22 février 2013
Sébastien Y...
Source officielle3ème chambre
5fddd3d72d4de97880fb759b
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Sébastien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88141
3 janvier 2006
3 janvier 2006
Sébastien, le 14 Novembre 2005, son appel étant limité aux dispositions pénales M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2005 contre Monsieur X... Sébastien Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931c
22 juin 2007
22 juin 2007
Le conseil de X...Sébastien a eu la parole en dernier. Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 22 Juin 2007.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02511_20230214
14 février 2023
14 février 2023
La procédure a été communiquée à la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent et au préfet de l'Eure qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e5a1
31 août 2011
31 août 2011
No 10/ 02899 AFFAIRE : Sébastien X... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e73e
31 octobre 2011
31 octobre 2011
et enfin Monsieur Sébastien X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e221
9 juin 2011
9 juin 2011
Pamela Z... et Sébastien X... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Enzo né le 7 juin 2009 à LE CATEAU CAMBRESIS.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86809
29 octobre 2003
29 octobre 2003
recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTS : Madame Y X..., agissant en qualité d'administratrice légale de son fils Jean-Sébastien
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2d5116802c0a824ad34d
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Sébastien a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e357
27 juin 2011
27 juin 2011
MOTIFS : Sur la résidence de Sébastien : Attendu que la résidence habituelle de l'enfant Sébastien a été transférée chez son père par le premier juge en considération du fait qu'il s'y trouvait de
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86210
12 mars 2002
12 mars 2002
DU 12 Mars 2002 ------------------------- M.F.B S.A LABORATOIRES VERGNOLLES C/ Sébastien X..., OFFICE DE COURTAGE DU SUD OUES T O.C.S.O.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f32
22 février 2016
22 février 2016
RG N : 15/ 00782 AFFAIRE : Sébastien X... C/ Séverine Y...épouse X... J. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65d
4 novembre 2008
4 novembre 2008
DÉCISION : Le 15 mai 2005 Sébastien B... a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il conduisait sa famille.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6031f0b8309c562936bb0026
31 mai 2018
31 mai 2018
Sébastien X... et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176a
11 juin 2014
11 juin 2014
décembre 2007 ... 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Sébastien
Source officielleChambre civile Section 1
65e2cf3d96956c000862c87b
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[P], [N], [L] [H] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 14] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA Mme [A], [V], [J] [H]
Source officiellePage 5 sur 315