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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac1
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Serge, Philippe et Gontran Y..., Mmes Aurore et Maud Y..., M. Thierry A..., Mme Isabelle B... et Mme Nathalie C... (les indivisaires), a assigné ces derniers en vente forcée de ce bien.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
20 novembre 2007
COULERE Non comparant Représenté par Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur Serge E... ... 86170 AVANTON Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc1
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Philippe Y... M. Patrice Y... M. Yves Y... Mme Sylvie Y... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0d
16 mai 2011
16 mai 2011
Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle, en chambre du conseil, Monsieur Serge TRASSOUDAINE conseiller a été entendu en son rapport oral, Maître Philippe CLERC et Me NOUGUES
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6708c03c445a086e2bceded3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
30 serres).
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac6
29 mai 2008
29 mai 2008
C / Philippe Henri X... Lydia Danielle Y... veuve Z... Rosine Mélinde Y... épouse E...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00109_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Serge et Philippe F..., agissant en qualité d’héritiers de Mme E... F..., et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbda
29 avril 2008
29 avril 2008
né le 10 Octobre 1967 à ALES (30) ... 30360 DEAUX représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Jacques COUDURIER, avocat au barreau de NIMES INTIMES : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a1
1 octobre 2015
1 octobre 2015
RG N : 14/ 01160 AFFAIRE : SARL TRANSPORTS SERGE MOREAU, MUTUELLE DES TRANSPORTS ASSURANCES C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c2d
4 décembre 2006
4 décembre 2006
ARRÊT DU 4 DÉCEMBRE 2006 ARRÊT No 1622/D/2006 13ème CHAMBRE COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE REQUÉRANTCOHEN Serge CONTRADICTOIRE Grosse délivréele à Maître APPEL SUR REJET D'UNE DEMANDE DE MISE
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9266a
10 août 2015
10 août 2015
Cour : 15/ 00180 ORDONNANCE DE REFERE DU 10 Août 2015 DEMANDEUR : Serge X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905c2
17 avril 2013
17 avril 2013
DU PREMIER PRÉSIDENT No de minute : 7 No de dossier : 12/ 00011 O R D O N N A N C E Décision en premier ressort rendue par mise à disposition au greffe le 17 Avril 2013 par Monsieur Philippe
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21170_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
de Lattes soutient que : - en ce qui concerne la dispersion de poussières de chaux, c'est à tort que les premiers juges ont rejeté ses conclusions tendant à la réparation des dommages subis par la serre
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89054
12 mars 2007
12 mars 2007
Jean-Philippe né le 21 Juin 1970 à PACY SUR EURE (27) de René et de B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebbd
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officielleSociale E salle 4
643e352e83146e04f531eb92
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : MAGISTRAT HONORAIRE Pierre NOUBEL : CONSEILLER Muriel LE BELLEC : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleChambre 1-8
65a8d076e12c85000874adb1
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Philippe COULANGE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd880ff
2 février 2006
2 février 2006
No 05/01463 AFFAIRE : Serge X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb24
12 octobre 2011
12 octobre 2011
BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Serge
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c7
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Le 30 Avril 2007 Par Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S. A. coopérative à capital variable B. P. C.
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