AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sixieme Chambre
67820921fa7a008e5409f2c8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
d'avocat depuis son retour en France en 1992 et son entrée au cabinet Bernard Grossin et associés (août 1993 - août 1994) puis de ses différentes missions d'intérim dans les cabinets Sokolow Dunaud Mercadier
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e98
9 avril 2002
9 avril 2002
Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Florian X... né le 17 Novembre 1983 à CARCASSONNE (11000) 46 Grande rue 46700 PUY L'EVEQUE Rep/assistant : la SCP MERCADIER
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87158
14 septembre 2004
14 septembre 2004
avoués assisté de Me GeneviPve LAGARDE, avocat UNION NATIONALE POUR LES INTERETS DE LA MEDECINE (U.N.I.M) 1, rue Lançon 57046 METZ CEDEX 1 représentée par Me Guy NARRAN, avoué assistée de la SCPA MERCADIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d6
14 septembre 2004
14 septembre 2004
avoués assisté de Me Geneviève LAGARDE, avocat UNION NATIONALE POUR LES INTERETS DE LA MEDECINE (U.N.I.M) 1, rue Lançon 57046 METZ CEDEX 1 représentée par Me Guy NARRAN, avoué assistée de la SCPA MERCADIER
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_20DA01680_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
B, représenté par Me Yonan-Mercadier, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1800679 du tribunal administratif de Rouen ; 2°) de prononcer la décharge de la cotisation supplémentaire d'impôt
Source officielleChambre des Urgences
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25 octobre 2023
25 octobre 2023
places noirs, une bibliothèque quatre portes et quatre portes vitrées en pin, deux fauteuils capitonnés tissu rouge, un meuble bois peint motif chinois quatre portes, un meuble support téléviseur façon merisier
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6386826f3a04f5216704
5 avril 2023
5 avril 2023
SCP DROUINEAU LELAIN VERGER BERNARDEAU, avocat plaidant au barreau de POITIERS DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Me Thierry CHEVALIER, SCP MERCADIER-CHEVALIER
Source officielleChambre 1-11 OP
6887335dcca442f3eb0d32e4
25 juillet 2025
25 juillet 2025
SDC [3] II, demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Benjamin NAUDIN, avocat au barreau de Marseille substitué par Maître Nadera MENDACI, avocat au barreau de Marseille, avocat ayant plaidé
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fbd
25 mars 2002
25 mars 2002
D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean-Claude X... né le 27 Juillet 1944 à PARIS 14 Demeurant Combelongue 46300 GOURDON représenté par Me TANDONNET, avoué assisté de la SCP MERCADIER-MONTAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86735
29 octobre 2002
29 octobre 2002
CAHORS-PRADIS CENTRE LECLERC Route de Luzech 46090 PRADINES Rep/assistant : la SCP MERCADIER - MONTAGNE (avocats au barreau de CAHORS) INTIMEE : d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87870
5 avril 2005
5 avril 2005
Grande Instance de CAHORS en date du 17 Janvier 2003 D'une part, ET : Monsieur Joseph, Jean-Marie B. décédé en cours de procédure représenté par la SPC Henri TANDONNET, avoués assisté de la SCPA MERCADIER
Source officielle9e Chambre A
615e0ce5c25a97f0381f4b26
27 février 2015
27 février 2015
Il produit notamment : - l'audit Medysis du 11 février 2009, - le rapport Secafi sur comptes 2008, - les comptes 2009, - la fiche de poste signée par la salariée le 21 octobre 2009, - la lettre de
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f81e
4 juin 2012
4 juin 2012
APPELANTE ASSOCIATION LES AMIS DE LA NATATION, CLSH DE MEROSIER NARBAL Belcourt -BP 161 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me TROUPE, substituant Me Yannick LOUIS-HODEBAR, avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officielle2e chambre civile
68e89643f14914fb075ebcfb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de BEZIERS Appelante dans le dossier n° RG 25/362 INTIMES : Madame [W] [Y] née le 20 Août 1971 à [Localité 16] [Adresse 9] [Adresse 14] [Localité 12] Représentée par Me Clémence BAVOIL-MERCADIER
Source officielle1ère Chambre
633d201c62f5393e2eb44af6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
à la vente au mardi 26 avril 2022 à 10 heures, -dit que la visite des biens immobiliers saisis sera effectuée la première semaine entière d'avril 2022 avec le concours de la SCP Lemale Desmullier Mercadier
Source officielle2e chambre civile
6630897a031696000841352d
25 avril 2024
25 avril 2024
situé au [Adresse 3] à [Localité 2], prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me MERLIN substituant Me Clémence BAVOIL-MERCADIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674a
3 décembre 2002
3 décembre 2002
(Délégué syndical) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de CAHORS en date du 04 Octobre 2001 d'une part, ET : SNC L'INTERLUDE 30 boulevard Gambetta 46000 CAHORS Rep/assistant : la SCP MERCADIER-MONTAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd8698d
1 avril 2003
1 avril 2003
A... ensemble représentés par Me NARRAN, avoué assistés de la SCP MERCADIER - MONTAGNE, avocats INTIMES Maître Jean-Pierre KITTIKHOUN, pris en qualité de Mandataire au redressement judiciaire de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b43
26 février 2003
26 février 2003
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 00/44/93 du 18/12/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d' AGEN) Monsieur Henri X... représentés par Me NARRAN, avoué assistés de la SCP MERCADIER-MONTAGNE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60359564d3c93fb9e983bf75
29 mars 2016
29 mars 2016
CSPI ) [Adresse 2] [Adresse 3] N° SIRET : 479 76 4 2 277 Représentée par Me Didier DALIN de la SELARL CHEMOULI DALIN STOLOFF & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0349 assistée de Me Merabi
Source officiellePage 5 sur 8
Merdassi, Chihab
17/06/2026
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MERDASSI, Chihab
16/01/2026
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MERDASSI, Abdelwaheb, Waheb
19/10/2025
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MERDASSI, Abdelwaheb, Waheb
31/07/2025
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MERDASSI, Wajdi
31/05/2025
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