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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
épaule gauche. Monsieur Frédéric Y... a déposé plaintec/Monsieur B
6253c9a5bd3db21cbdd88e78
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Dufot DÉBATS : A l'audience publique du 13 décembre 2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 31 janvier 2007 ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 31 janvier 2007, par
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Théodora Bucur, avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c9
26 mai 2011
26 mai 2011
ARO WELDING TECHNOLOGIES 1 avenue de Tours BP 40161 72500 CHATEAU DU LOIR Représentant : Me Jean-Luc JACQUET (avocat au barreau du MANS) DRASS DES PAYS DE LOIRE Rue René Viviani 44062 NANTES CEDEX
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e88
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Conseiller: Monsieur Jean Z... Greffier: Mademoiselle Radegonde A..., présente uniquement lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895fd
12 septembre 2007
12 septembre 2007
et du délibéré : Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur sur la procédure et les faits de la cause, Monsieur PÉRIGNON, Conseiller Madame LE CARPENTIER, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90619
30 avril 2013
30 avril 2013
. 72000 LE MANS représentée par Monsieur Nicolas HUGOTTE, délégué syndical ouvrier INTIMEE : Association " LE JUSTE POUR TOUS " 28 rue des Vergnes 72000 LE MANS représentée par Maître Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88db6
8 novembre 2006
8 novembre 2006
D'EVREUX du 6 mai 2005 APPELANTE (et incidemment intimée) :Mademoiselle Nathalie X... ... comparante à l'audience représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Yves
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63c105d9bf9fd47c90a1384a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
juridictionnelle Totale numéro 59178/02/21/011652 du 17/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Véronique Dellelis GREFFIER : Fabienne Dufossé
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1ba
7 juin 2011
7 juin 2011
Prud'hommes du MANS, en date du 30 Avril 2010, enregistrée sous le no 10/ 00016 ARRÊT DU 07 Juin 2011 APPELANTE : SAS MECACHROME FRANCE venant aux droits de la SAS MECACHROME ZI des Vignes Avenue Jean
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60363a0a2b47519c1738b394
27 novembre 2015
27 novembre 2015
CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2015 APPELANT : [E] [Z] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Jacques DUFOUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d9
2 février 2007
2 février 2007
Jean-Gérard C... Patrice Alain X... Jacqueline G... Catherine I...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90479
26 mars 2013
26 mars 2013
sous le no 12/ 00019 APPELANTE : Madame Chantal X... ... 53000 LAVAL présente, assistée de Maître Jacques DELAFOND (SCP), avocat au barreau de LAVAL INTIMÉE : SARL LE DONJON 24 Quai Jehan
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fca2b4316bccbbe130a64e4
1 décembre 2020
1 décembre 2020
MOUILLAC, avocat au barreau de BORDEAUX [P] [U] né le [Date naissance 5] 1948 à [Localité 13] (75) de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Jeanne-elise MOUILLAC
Source officielleCour d'Appel
6253c9bdbd3db21cbdd89243
28 novembre 2007
28 novembre 2007
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur GALLAIS, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033536c597145046f358b56
6 juillet 2017
6 juillet 2017
BUSQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0067 INTIME Monsieur [V] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (COTE D'IVOIRE) comparant en personne, assisté de Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f3
11 janvier 2011
11 janvier 2011
décision attaquée en date du 13 Octobre 2009, enregistrée sous le no F 08/ 00434 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANTE : Madame Catherine Y... ... 49000 ECOUFLANT représentée par Me Jean
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65be
3 mai 2022
3 mai 2022
MARSH PARTIES EN CAUSE : Madame [P] [F] de nationalité française, demeurant 02B, Allée du Docteur Maître - 25000 BESANCON Représentée par Me Sophie-caroline DUHOUX-CARDOT de la SCP DUHOUX-CARDOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
653a06d1d0451e8318d0eb39
25 octobre 2023
25 octobre 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CILLG Décision déférée : ordonnance rendue le 23 octobre 2023, à 16h11, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Patricia Dufour
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01669_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 31 mai 2022, sous le n° 22LY01669, l'association Commission de protection des eaux, représentée par Me Dufour, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e498
5 juillet 2011
5 juillet 2011
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU, conseiller chargé d'instruire
Source officiellePage 5 sur 38
DUFFOUR, Maxence Jean Alexandre
28/04/2026
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DUFFOUR, Frédéric Jean Robert Paul Pascal
14/04/2026
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DUFFOUR, Mathieu Jean Etienne
05/03/2026
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Duffourg, Jean François
30/04/2024
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ASANA MEDIA, DUFFOUR, Pierre-Jean, Amedee
14/06/2022
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