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134 résultats pour « DESSALES Thomas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

6364bc30e405357f749eacea

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller

Source officielle

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CA

5ème chambre sociale PH

6a045378cdc6046d47939e9a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

avocat au barreau de NIMES INTIMÉES : Madame [E] [U] née le 03 Mars 1988 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS

Source officielle
CA

17e chambre

653a0721d0451e8318d0ecfd

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Jugement rendu le 30 novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : 17/02730 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thomas

Source officielle
CA

17e chambre

653a0721d0451e8318d0ecff

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Jugement rendu le 30 novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : 17/02734 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thomas

Source officielle
CA

17e chambre

653a0722d0451e8318d0ed01

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Jugement rendu le 30 novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : 17/02736 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thomas

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CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e58d6ea26f688da79b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

, avocat au Barreau d'Aix-en-Provence Monsieur [V] [W] né le 03 Avril 1986 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Thomas AUTRIC, avocat au barreau de NIMES Représentée par

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CA

2e chambre sociale

696f47d7cdc6046d47f686ea

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Madame Magali VENET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL Greffier lors du délibéré : Mme Véronique

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CA

Sociale A salle 2

6631db2aa91469000847aa28

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

SAHRA'BELLE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Thomas DEMESSINES, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE : Mme [F] [D] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alain COCKENPOT, avocat

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CA

4eme Chambre Section 2

6785fda0e1c1941b1ee9806b

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-louis JEUSSET de la SELARL CABINET JEUSSET AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Claudine THOMAS

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6032a997e15224216ff1824d

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

François THOMAS, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues à l'article 785 du code de procédure civile.

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CA

1ère Chambre civile

67061e35fde28ee420711105

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2024 APPELANTE : La Compagnie d'assurance MACIF N° SIRET : 781 452 511 [Adresse 3] [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal représenté par Me Thomas

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CA

2e chambre sociale

6620b8cabd6a8f00086aba0d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

civile, l'affaire a été débattue le 08 JANVIER 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas

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CA

2e chambre sociale

677f67a38c38f76f783032ff

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le 05 décembre 2018, (pièce 7 bis) l'Aipals lui répondait par courriel « (') désolé de vous répondre tardivement.

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2e chambre sociale

69047c2182c7820b7f253f6c

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas

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Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890f2

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

CHAMPAGNE PERRIER JOUET 28 avenue de Champagne 51200 EPERNAY COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Noémie MASSERET, avocat au

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CA

21e chambre

5fca56d60a790c1ec36ddcb7

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Valérie AMAND, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller,

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

6033fe5f5ee6e6ae632089b6

Appel

20 février 2017

20 février 2017

NICOLETIS, Conseillère entendue en son rapport Mme Stéphanie ARNAUD-MONGAY, Vice-présidente placée auprès de la Première Présidence qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS

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CA

Chambre 1-9

662209609ce1420008389657

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

/11/2022, Intervenant volontaire représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Marc VACHER de la SELARL THEMA

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CA

2e chambre sociale

66fe356091b69e88a370fcfd

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

civile, l'affaire a été débattue le 10 JUIN 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas

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CA

2e chambre sociale

69fc2490cdc6046d47e1d8ac

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

civile, l'affaire a été débattue le 02 FEVRIER 2026, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas

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