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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 3
67592de84f06387a26ce76be
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleSociale D salle 3
67592de94f06387a26ce76ce
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT
Source officielle6ème Chambre
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre et par Madame Cindy
Source officielleSociale A salle 1
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29 avril 2022
29 avril 2022
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Stéphane MEYER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Cindy
Source officielleSociale D salle 3
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
GIVENCHY AMBULANCES [Adresse 5] représentées par Me Valentin GUISLAIN, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉES : Mme [R] [Y] [Adresse 4] représentée par Me Cindy DENISSELLE-GNILKA, avocat au
Source officielleChambre 1-9
63c1052fbf9fd47c90a13612
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Adresse 7] assignée à jour fixe le 28/04/22 à personne habilitée représentée et assistée par Me Cédric CABANES de la SCP LECLERC CABANES CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Cindy
Source officielleSociale A salle 3
67592de74f06387a26ce76b6
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleSociale B salle 3
65dd8bc2af7bf00008e5565a
26 janvier 2024
26 janvier 2024
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Virginie CLAVERT : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleChambre Sociale
653ca6cd83c9498318209e9c
27 octobre 2023
27 octobre 2023
DU TJ DE ROUEN du 14 Octobre 2022 APPELANTE : S.A.S. [9] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Sébastien MARETHEU de la SELARL ADVOCARE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Cindy
Source officielle6ème Chambre
6813069b8cc74354d6647415
29 avril 2025
29 avril 2025
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre et par Mme Cindy
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63119dc96f0d304f138e5f13
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[H] (RCS Paris n°691 078 547) [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Jean-julien BAUMGARTNER de la SELEURL JBR AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0429 Assisté par Me Cindy DELGADO
Source officielleChambre 1-9
63c10535bf9fd47c90a13614
12 janvier 2023
12 janvier 2023
assignée à jour fixe le 28 avril 2022 à personne habilitée représentée et assistée par Me Cédric CABANES de la SCP LECLERC CABANES CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Cindy
Source officielle1ère Chambre
63bfb3055e2fbe7c900437a2
10 janvier 2023
10 janvier 2023
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme FLORES, Présidente de Chambre et par Mme Cindy
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea35
26 juillet 2022
26 juillet 2022
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Cindy
Source officielle1ère Chambre
67f603f8ebd7282443856776
8 avril 2025
8 avril 2025
Christian DONNADIEU, Président de Chambre et par Mme Cindy NONDIER, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
6538b3c67ffc2c8318ee002b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU, Conseillère
Source officiellePage 5 sur 5
REY, Cindy
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
04/12/2024
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Bestla, REY-GIRAUD, Cindy, Sarah
09/02/2023
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REYES, Cindy, Virginie, BAPTISTE
26/08/2022
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Bestla, REY-GIRAUD, Cindy, Sarah
16/12/2020
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REYNES, Cindy, DOS SANTOS MOREIRA
09/07/2020
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