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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6036387dfc9fd29abd870cd5
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Lauqué, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielle19e chambre
631987c151eeae4f1309d3ba
7 septembre 2022
7 septembre 2022
S'agissant de l'année 2018 [D] [E] réclame un rappel sur la rémunération variable au titre de l'année 2018 en faisant valoir qu'il aurait dû percevoir une rémunération variable calculée sur le montant
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3b
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bfa6be9c926c7cab05
11 avril 2025
11 avril 2025
- signé par Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre et par Marylène BOGAERS, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab6
25 septembre 2013
25 septembre 2013
C/ Isabelle, Vétérinaire Z..., GROUPE VETERINAIRE GAUTHIER LOULERGUE, SARL GOUZON AUTOMOBILES EX GARAGE BOURDET, SCP A...
Source officielle17e chambre
5fde288ab804ec05d6c880d3
4 juillet 2018
4 juillet 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 04 JUILLET 2018 N° RG 16/03058 AFFAIRE : Isabelle, Marie, E...
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f91
27 janvier 2015
27 janvier 2015
à l'article 15 du décret du 1er octobre 2010 Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame I.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA02130_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Elle a été ajournée en 1ère année en 2020-2021 avec 8,222/20 de moyenne. Elle n’a validé sa 1ère année en 2021-2022 et sa 2ème année en 2022-2023 qu’avec 10,002/20 et 10,524/20 de moyenne.
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22a40b8f5486fedd8c5
10 avril 2025
10 avril 2025
Le jugement, qui retint à tort que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd6d
23 octobre 2012
23 octobre 2012
G : 11/ 07433 Mme Isabelle Marie Madeleine X...épouse Y... C/ Mme Julie Magali X...épouse Z...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00362_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
impôts compétent ; - c'est à tort que lui a été refusé le bénéfice du dispositif de l'aide complémentaire au covid-19 d'un montant de 8 000 euros.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03584_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c7
16 mars 2001
16 mars 2001
FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé en date du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a donné à bail à Madame Isabelle DE Y... un logement sis au 177-177 bis rue Galliéni à BOULOGNE BILLANCOURT
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd2
30 mai 2007
30 mai 2007
APPELANTE : Madame Isabelle Y... épouse X... née le 05 Juin 1960 à LA ROCHELLE (17) ...
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01088_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
imputable à la rupture de la digue que la société a fait édifier pour se protéger des inondations et qui ne répond pas aux préconisations de l'étude réalisée par la société Sogreah après le cyclone Anne
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01243_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile professionnelle (SCP) « Christine Aubert – Isabelle Valentin – Stéphane Joly, huissiers de justice associés », a demandé
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926a2
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efce
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Isabelle BORDENAVE, conseiller -Blandine FRESSARD, conseiller.
Source officielleChambre civile 1-1
67908993a212a19f662df606
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Z] [O], la SCP [Z] [O] Isabelle Lerminier-Grandière Isabelle [O]-Neuvillard et [P] [D] et M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02093_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Il soutient que : - c'est à tort que les premiers juges ont soulevé un moyen d'ordre public tiré de l'incompétence de l'auteur de l'acte attaqué en se fondant sur un vice de pure forme tiré de l'absence
Source officiellePage 5 sur 175