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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f5
5 mai 2014
5 mai 2014
Les enfants sont parfois laissés seuls au domicile ou à la garde de la fille aînée. La mère est en difficulté pour poser un cadre éducatif. Le suivi médical n'est pas satisfaisant.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c2
13 mai 2014
13 mai 2014
Erwan Z... se montre en mesure d'accueillir sa fille et de lui apporter l'éducation requise, parfois avec une grande rigidité. Cependant, les suspicions d'addiction à l'alcool ne sont pas écartées.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a8
2 juin 2014
2 juin 2014
en date du 27 septembre 2007 aux motifs que le père avait été jugé en mai 2006 pour des violences conjugales liées à l'alcool et que la mère continuait à avoir des alcoolisations massives associées parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cfb
18 novembre 2014
18 novembre 2014
nécessaire le maintien de la mesure de curatelle, Dominique X...présentant une déficience intellectuelle légère avec troubles psychologiques associés sous forme de dépression et de crises d'angoisse parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edba
8 août 2011
8 août 2011
BOURG-EN-BRESSE le 6 décembre 2010 indique que les enfants ne sont nullement en danger quand bien même leurs grands-parents paternels auxquels ils sont souvent confiés par le père peuvent se montrer parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc80
14 septembre 2012
14 septembre 2012
X... soutient qu'il est exploitant agricole retraité mais qu'il interfère parfois dans la gestion de l'exploitation et que son handicap et sa maladie l'ont fragilisé et rendent indispensable son maintien
Source officielleConseil
CADA:20114325
3 novembre 2011
3 novembre 2011
syndicale constituée en application des articles L. 411-1 et suivants, devenus articles L. 2131-1 et suivants du code du travail et soumis au seul statut défini par ce code, ou, ainsi qu’il arrive parfois
Source officielleChambre 17 (SC)
66bd9a0c1329d1cb8b24ae60
13 août 2024
13 août 2024
Au-delà des circonstances exactes du bris de la vitre de l'ambulance, qui sont contestées, les certificats décrivent une patiente logorrhéique, tachyphémique, parfois proche de l'agitation, parlant fort
Source officielleChambre civile 1-7
6707705681e733ee26983239
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Parfois transgressif, il fait montre d'une toute puissance dans ses propos et dans la relation avec les soignants.
Source officielleRéférés
655c57ec05869c8318f0a7b0
25 octobre 2023
25 octobre 2023
courriers et courriels, tendant à souligner le comportement particulièrement inapproprié de Monsieur [I] [N] au sein de la résidence dont il est locataire, l'intéressé étant décrit comme agressif, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853a0
31 janvier 2001
31 janvier 2001
le docteur Z..., psychiatre des hôpitaux ; Attendu qu'il ressort du rapport d'enquête sociale déposé le 25 mars 1999, que les deux enfants Céline et Sylvain, même s'ils ont souffert des déchirements parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863c8
19 décembre 2002
19 décembre 2002
ils effectuaient des appels de phares, Que malgré cela l'automobiliste n'obtempérait pas mais au contraire poursuivait sa route à une vitesse excessive eu égard aux circonstances de lieu circulant parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86931
12 juin 2003
12 juin 2003
.) ; N° 4 - 5 - Qu'au surplus, l'expert a relevé que le traitement préventif à base d'aspirine n'était nullement inoffensif puisqu'il peut parfois entraîner des accidents digestifs sévères et que
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c61
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Attendu par ailleurs que plusieurs pièces médicales versées au dossier (no 23 à 30) établissent que Madame X... est atteinte d'un diabète insulino-dépendant nécessitant parfois des hospitalisations longues
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c581
17 octobre 2008
17 octobre 2008
la Direction de l'administration pénitentiaire monsieur X..., détenu à la maison d'arrêt jusqu'au 8 avril 2008, a un comportement satisfaisant avec le personnel de l'établissement, mais des rapports parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d79e
22 février 2011
22 février 2011
L'ALSEA qui a souligné la difficulté de sa mission, Mme X... étant imprévisible et parfois violente, a ajouté que, selon elle, la mesure de curatelle était encore indispensable pour assurer sa protection
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92766
28 septembre 2015
28 septembre 2015
milieu ouvert a été instaurée pour les trois mineurs le 21 mars 2013 au motif d'une situation conflictuelle entre les parents laquelle était potentiellement violente et faite d'altercations ayant lieu parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7e
3 avril 2017
3 avril 2017
l'enfant doit in fine rester sur le territoire national, la procédure à utiliser est celle de la tutelle déférée à l'Etat, et non celle de l'assistance éducative dont le fondement est une surveillance et parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f3
2 août 2018
2 août 2018
plutôt thymique" un "délire de persécution très présent, souvent associé à des fluctuations de l'humeur" et alternance entre "euphorie avec insomnie, logorrhée, dispersion des pensées et des actes avec parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942e0
22 novembre 2018
22 novembre 2018
procédure civile, que l'arrêt énonce que le nom du conseil de Maître D... ès qualité est "CAVAILI" alors qu'il s'agit de Maître CAVALIER ; Que c'est par ailleurs par erreur que le nom de l'appelante est parfois
Source officiellePage 48 sur 431