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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
660f950aa40f8b0008cb7721
4 avril 2024
4 avril 2024
Sur les 23 colis de cintres, 1 colis avait été commandé en avance et n'avait pas nécessairement besoin d'être envoyé en usine ce jour-là.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00517_20240220
20 février 2024
20 février 2024
devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 22 février 2021, le 11 janvier 2022, le 14 février 2022 et le 22 mars 2022, la SCI 23 rue du président Roosevelt, représentée par Me Fady
Source officielleChambre Sociale
67061e4afde28ee420711249
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 03 Octobre 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Madame Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
6788a3cb05b7378c3f0c52b6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 14 octobre 2024, Mme Gwenaëlle TERRIEUX, conseillère chargée du rapport, assistée de Mme Fanny MICHON, greffière, a entendu
Source officielleCh. Sociale -Section A
67908cce1b5a79f7327054d6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge du rapport et Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions, assistées de Mme Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ff3d356d3290e00e0e79b2
15 avril 2025
15 avril 2025
conseillère faisant fonction de présidente en charge du rapport et Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistées de Mme Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ff3d366d3290e00e0e79bc
15 avril 2025
15 avril 2025
TERRIEUX, conseillère en charge du rapport, et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, ont entendu le représentant de l'appelant en ses conclusions, assistées de Mme Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef9
2 juillet 2021
2 juillet 2021
et à responsabilité statutairement limitée, prise en la personne de son président du conseil d'administration, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 11] [Adresse 11] Représentée par Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f01
2 juillet 2021
2 juillet 2021
et à responsabilité statutairement limitée, prise en la personne de son président du conseil d'administration, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 11] [Adresse 11] Représentée par Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949af
19 mars 2020
19 mars 2020
CLÔTURE du : 19 décembre 2019 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 30 JANVIER 2020, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f078ef56904f13d44e07
2 septembre 2022
2 septembre 2022
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f091ef56904f13d44e41
2 septembre 2022
2 septembre 2022
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f091ef56904f13d44e43
2 septembre 2022
2 septembre 2022
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63c8ef2cdc5b777c90993070
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Monsieur Nicolas TRUC, Président de chambre Madame Carine SONNOIS, Conseillère Madame Véronique BOST, Vice-Présidente faisant fonction de conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joanna FABBY
Source officielleChambre A - Civile
64a7af843bcaf505db6963ad
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 15] SURENDETTEMENT ARRET N°: AFFAIRE N° RG 22/01244 - N° Portalis DBVP-V-B7G-FA6Y Jugement du 24 Mai 2022 Juge des contentieux de la protection d'[Localité 15]
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
63d37ad7d1bc2605de4b4b74
26 janvier 2023
26 janvier 2023
rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Joanna FABBY
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b22
7 février 2002
7 février 2002
Judiciaire, ès-qualités de liquidateur de la Sàrl, demeurant 2, rue du Parc - Valparc 67205 OBERHAUSBERGEN représentée par Maîtres d'ambra, boucon et litou wolff, avocats à COLMAR Plaidant : Maître fady
Source officielleChambre 1-2
6274bb9e2799a9057d5dcef7
5 mai 2022
5 mai 2022
Rôle N° RG 21/16291 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BINHU [D] [K] [I] [V] C/ [B] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef5
2 juillet 2021
2 juillet 2021
[Adresse 11] [Adresse 11] Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298 CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE
Source officielle4eme Chambre Section 1
69fc1e46cdc6046d47e08412
6 mai 2026
6 mai 2026
COUGNAUD INFIRMATION Grosse délivrée le à Me Fanny CULIE Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU
Source officiellePage 42 sur 64