Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d3d
14 janvier 2016
14 janvier 2016
RG N : 15/ 00784 AFFAIRE : Mme Nathalie X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd679573306910749c60ba
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Nathalie X... a refusé de signer ce nouveau contrat.
Source officielleChambre Civile
6684eafaa0de54ff609f7f26
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[F] de ses demandes dirigées contre la société Ilc habitat et patrimoine et Me [T], la société [Z] [T] et Nathalie Louault ; - rejeté les plus amples demandes des parties ; - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdbf
12 mars 2008
12 mars 2008
Assurances du Crédit Mutuel IARD à payer à Hervé Z... et Nathalie Y... la somme de 15. 822, 88 Euros, outre les intérêts au taux légal à compter du 9 septembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d555
1 février 2011
1 février 2011
Dans ses dernières conclusions également du 14 décembre 2010, auxquelles il est référé pour plus ample exposé de ses moyens et prétentions, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87e
28 juin 2007
28 juin 2007
mai 2007 No de rôle : 06/00355 S/appel d'une décision du tribunal de grande instance de Besançon en date du 12 janvier 2006 RG No 03/01054 Code affaire : 20 E Demande en divorce pour faute Nathalie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7D-LKWN SARL BELLE AMIEc/SARL MARIE PONIATOWSKI
62c52952a2c423637907968e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
, - condamné la société Belle Amie aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b45
12 octobre 2007
12 octobre 2007
R.G : 07/00644 Décision attaquée : du 16 avril 2007 Origine : conseil de prud'hommes de BOURGES Association FOYER DE LA BASE AERIENNE 702 AVORD C/ Mme Nathalie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a90a
12 septembre 2007
12 septembre 2007
-débouté Nathalie et Dimitri X... de leur demande d'attribution préférentielle du...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1ec
5 juin 2007
5 juin 2007
Madame Nathalie X... épouse Y... ... 49150 BOCE représentée par Maître Jean-Marc LAGOUCHE (SCP), avocat au barreau de SAUMUR, INTIMES : Monsieur Michel Z... ... 49150 ST MARTIN D ARCE
Source officielle1ere Chambre
5fdbef54ea6d760ff73797a6
15 janvier 2019
15 janvier 2019
Nathalie Y... a relevé appel le 8 février 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86345
6 mai 2002
6 mai 2002
Par jugement rendu le 14 décembre 2000, la Commission d'indemnisation a jugé la demande irrecevable car forclose et a condamné Mademoiselle Nathalie X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc78
14 avril 2011
14 avril 2011
assignée le 21 février 2001 à domicile, réassignée le 09 mars 2011 à personne, n'ayant pas constitué avoué Madame Nathalie Z...épouse X...
Source officielleChambre 1-2
6364ba90e405357f749ea6a4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
699 Rôle N° RG 21/13707 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIELA [B] [P] C/ [V] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea49
28 novembre 2011
28 novembre 2011
(21000) Chez Madame Christelle Z... ... 69300 CALUIRE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Bertrand MADIGNIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e681
25 août 2011
25 août 2011
avenue Jean Jaurès 69150 DECINES représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Roxane DIMIER, avocat au barreau de LYON substituée par Me BEAUD, avocat INTIMÉE : Madame Amal
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
671b359b2edfb0b58c05eedb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
causés par l'activité médicale ou para-médicale Décision attaquée : n° 24/01569 rendue par le Tribunal de Grande Instance de Bobigny le 03 Juin 2024 Appelant : Monsieur [J] [S], représenté par Me Amélie
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d960
3 mars 2011
3 mars 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Aurélien, né le 22 juillet 1992, - Amélie, née le 8 septembre 1995.
Source officielle1ère Chambre
6a0d49d3cdc6046d4745af01
19 mai 2026
19 mai 2026
l'ordonnance de clôture : Date des plaidoiries tenues en audience publique : 31 mars 2026 Date de mise à disposition : 19 mai 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d54
15 janvier 2016
15 janvier 2016
* * * Par acte authentique du 13 janvier 2011, Madame Nathalie X... divorcée Y... a acquis des consorts Z...
Source officiellePage 4 sur 460