Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84e
5 juin 2012
5 juin 2012
C/ ACAP Mme Monique Y... veuve X... Mme Catherine X... Mme Nicole X... veuve Z... Mme Marie-Odile A...
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd87304
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me BECK, avocat substitué par Me BOTTA, Avocat aide juridictionnelle Partielle numéro 2003/011262 du 09/10/2003 Madame Monique
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738d
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me BECK, avocat substitué par Me BOTTA, Avocat aide juridictionnelle Partielle numéro 2003/011262 du 09/10/2003 Madame Monique
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e230
15 juin 2011
15 juin 2011
Y... et Madame Monique B... épouse C... le 20 mai 2009. Vu les conclusions d'intervention volontaire déposées dans l'intérêt de Monsieur Bertrand Y... le 28 août 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c05
8 décembre 2015
8 décembre 2015
A cet égard Mme Monique X... produit, comme tous les salariés concernés : - une attestation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86799
5 décembre 2002
5 décembre 2002
91250 ST GERMAIN LES CORBEIL représenté par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Monique PIBOT DANGLEANT, avocat Monsieur Pascal A..., subrogé dans les droits de Monsieur Jacques F..., restaurateur
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92a
3 mars 2011
3 mars 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 03/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 03551 Jugement (No 07/ 03400) rendu le 12 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : MZ/ IM APPELANT Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b2
9 septembre 2015
9 septembre 2015
SA GAN ASSURANCES Mutuelle MAIF COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Monique X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed6
26 septembre 2011
26 septembre 2011
APPELANTE : Mme Monique X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3ff
6 mars 2012
6 mars 2012
Monique d'une indemnité de 2. 000, 00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, monsieur Y... qui succombe ne pouvant qu'être débouté en sa demande de ce chef.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a00e
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Suivant ordonnance de référé du 10 Janvier 2001, il était donné acte à M Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d811
1 mars 2011
1 mars 2011
Yves DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Mme Virginie ARNAUDIN, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af92
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Santa Monica 90430 CALIFORNIE Madame Elisabeth, Ann Y... Z... épouse X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd86532
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Et y ajoutant, - Condamne Madame Christiane Z... épouse X... et Monsieur Joseph X... à payer à Madame Monique Y... la somme de 10091,52 EUROS au titre de l'arriéré locatif, avec intérêts au taux légal
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebc2
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d491
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Yves DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e58
16 février 2006
16 février 2006
Monsieur Bienvenu A..., décédé, a laissé pour héritiers madame Monique B... et monsieur Frédéric A..., respectivement usufruitière et nu-propriétaire de la parcelle A 424, incluse dans l'assiette du bail
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f8c
16 février 2006
16 février 2006
Monsieur Bienvenu A..., décédé, a laissé pour héritiers madame Monique B... et monsieur Frédéric A..., respectivement usufruitière et nu-propriétaire de la parcelle A 424, incluse dans l'assiette du bail
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8f3
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Mme Monique X..., se trouvant, à la suite de son divorce, créancière en vertu de plusieurs décisions de justice de son ex-époux M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebf8
21 juin 2011
21 juin 2011
En tout état ils font valoir que la nullité de l'acte a été régularisée postérieurement puisqu'ils justifient du mandat qu'ils ont donné à leur mère.
Source officiellePage 4 sur 166