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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2eb
23 janvier 2008
23 janvier 2008
C / Micheline X... épouse AA..., Nicole X... épouse Y..., SCP DARGENT Z... TIRMANT, en la personne de Maître Z..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00035_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Gasnier, rapporteur public, - et les observations de Me Bellegarde, représentant la commune de Miélan. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91926
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Patrick X... pris en sa qualité de tuteur de Mme Micheline Y... épouse B... ... 20117 ECCICA SUARELLA non comparant INTIMEES : Mme Micheline Y... épouse B... née le 04 Août 1926 à Chamont Chez Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f21
15 janvier 2014
15 janvier 2014
C/ SA COMPAGNIE MUTUELLE DE PRÉVOYANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE QUATORZE DEFERE A LA COUR PRESENTE PAR : Mme Micheline X... ... 20233
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a1
22 février 2011
22 février 2011
En l'espèce, la société Michelin a accusé réception du jugement le 13 novembre 2009 et en a relevé appel par courrier recommandé du 3 décembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87666
14 avril 2005
14 avril 2005
Nä 04/02686 AFFAIRE : Micheline X... pouse Y... C/ Catherine Z... pouse ABITBOL ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903ac
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Décision déférée à la cour : rendue le : 22 Février 2010 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 19 Mars 2010 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916eb
4 juin 2014
4 juin 2014
de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 mai 2014, devant Madame Micheline
Source officielleChambre Sociale
651fa5bdc601f08318991991
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La Sca Manufacture Française des Pneumatiques Michelin a interjeté appel de ce jugement le 26 avril 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b3
20 avril 2012
20 avril 2012
APPELANT : Monsieur Isidore X... ... 97232 LAMENTIN/ MARTINIQUE représenté par Me Murielle RENAR-LEGRAND, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Micheline Y...Madame Y...Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d598
20 janvier 2011
20 janvier 2011
.-59960 NEUVILLE EN FERRAIN représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de la ASS DUTHOIT ANDRE & SIMON, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d224
10 septembre 2009
10 septembre 2009
Micheline Y..., âgée de 59 ans, est commerçante depuis six ans. Elle a l'habitude des démarchages.
Source officielle2e chambre civile
62f5ed776cb05105d4b7e61a
11 août 2022
11 août 2022
E] [V] [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/006333 du 22/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Représentant : Me Micheline
Source officielleRétentions
66b5b10e1eb0145eaea82f64
8 août 2024
8 août 2024
Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur le Préfet des Pyrénées Orientales et assisté de Maître Fanny MISSLIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678b
11 décembre 2002
11 décembre 2002
DU 11 Décembre 2002 ------------------------- P.L/M.F.B Micheline X... veuve Z... C/ Jean Claude Y..., Liliane C... épouse Y... F...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac34
4 mars 2008
4 mars 2008
Il prétend que la Manufacture MICHELIN n'a pas respecté l'article 7 alinéa 7 des accords de classification du 15 janvier 1990.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f5
22 septembre 2006
22 septembre 2006
Y... aux parties par expéditions le : SCP MISSLIN, M. X...
Source officielle4eme Chambre Section 1
627f48f6551627057d32e190
13 mai 2022
13 mai 2022
L'association Micheline Goyheneche, partie principalement perdante, supportera les entiers dépens de première instance et d'appel.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6a1e693ccdc6046d47cb254c
29 mai 2026
29 mai 2026
à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault MICHELIN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6a1e6941cdc6046d47cb25af
29 mai 2026
29 mai 2026
à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représentée, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault MICHELIN
Source officiellePage 4 sur 80